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Mercredi 24 septembre 2008 - Bruxelles
 Signification des abréviations et symboles

 1. Modification de l'article 121 du règlement du Parlement européen

 2. Système d'information Schengen de deuxième génération (décision) *

 3. Système d'information Schengen de deuxième génération (règlement) *

 4. Système communautaire de suivi du trafic des navires et d'information ***II

 5. Enquêtes sur les accidents dans le secteur des transports maritimes ***II

 6. Responsabilité des entreprises assurant le transport de personnes par bateau en cas d'accident ***II

 7. Contrôle par l'État du port (refonte) ***II

 8. Règles communes concernant les organismes habilités à effectuer l'inspection et la visite des navires ainsi que les activités pertinentes des administrations maritimes (refonte) ***II

 9. Règles et normes communes concernant les organismes habilités à effectuer l'inspection et la visite des navires (refonte) ***II

 10. Réseaux et services de communications électroniques ***I

 11. Autorité européenne du marché des communications électroniques ***I

 12. Tirer pleinement parti du dividende numérique en Europe: pour une démarche commune d’utilisation du spectre libéré par le passage au numérique

 13. Réseaux et services de communications électroniques, protection de la vie privée et protection des consommateurs ***I

 14. Accord international de 2006 sur les bois tropicaux *

 15. Accord international sur les bois tropicaux de 2006

 16. Priorités du Parlement européen pour le programme législatif et de travail de la Commission pour 2009

 17. Préparation du Sommet UE-Inde (Marseille, 29 septembre 2008)
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