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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Procès-verbal
Jeudi 9 octobre 2008 - Bruxelles
 1.Ouverture de la séance
 2.Dépôt de documents
 3.Utilisation par le Parlement des symboles de l'Union (débat)
 4.Ensemble pour la santé: une approche stratégique pour l'UE 2008-2013 (débat)
 5.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 6.Éloge funèbre
 7.Heure des votes
  
7.1."Communiquer sur l'Europe en partenariat" (article 131 du règlement) (vote)
  
7.2.Protocole à l'accord CE/Suisse sur la libre circulation des personnes (participation de la Bulgarie et de la Roumanie) *** (article 131 du règlement) (vote)
  
7.3.Création du système européen d'information sur les casiers judiciaires (ECRIS) * (article 131 du règlement) (vote)
  
7.4.Intensifier la lutte contre le travail non déclaré (article 131 du règlement) (vote)
  
7.5.Promouvoir l'intégration sociale et lutter contre la pauvreté, y compris celle des enfants, au sein de l'UE (article 131 du règlement) (vote)
  
7.6.Accord CE/Ukraine concernant le maintien des engagements relatifs au commerce des services contenus dans l'accord de partenariat et de coopération * (vote)
  
7.7."IASCF:Révision de la constitution - responsabilité publique et composition de l'IASB - propositions de changement" (vote)
  
7.8.Situation au Bélarus (vote)
  
7.9.Suspension du cycle de Doha de l'OMC (vote)
  
7.10.Utilisation par le Parlement des symboles de l'Union (vote)
  
7.11.Faire face aux problèmes de rareté de la ressource en eau et de sécheresse dans l’Union européenne (vote)
  
7.12.Gouvernance de l'Arctique dans un environnement mondialisé (vote)
  
7.13.Application de la législation sociale liée aux transports routiers (vote)
  
7.14.Suivi des directives Lamfalussy: future structure de contrôle (vote)
  
7.15.Ensemble pour la santé: une approche stratégique pour l'UE 2008-2013 (vote)
 8.Composition des commissions et des délégations
 9.Vérification des pouvoirs
 10.Explications de vote
 11.Corrections et intentions de vote
 12.Communication de positions communes du Conseil
 13.Décisions concernant certains documents
 14.Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance
 15.Calendrier des prochaines séances
 16.Interruption de la session
 LISTE DE PRÉSENCE
Procès-verbal (157 kb) Liste de présence (60 kb) Résultats des votes (85 kb)    
 
Procès-verbal (118 kb) Liste de présence (23 kb) Résultats des votes (272 kb) Résultat des votes par appel nominal (878 kb) 
 
Procès-verbal (196 kb) Liste de présence (63 kb) Résultats des votes (154 kb) Résultat des votes par appel nominal (290 kb) 
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