Précédent 
 Suivant 
Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Procès-verbal
Lundi 20 octobre 2008 - Strasbourg
 1.Reprise de la session
 2.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 3.Composition du Parlement
 4.Composition des commissions et des délégations
 5.Signature d'actes adoptés en codécision
 6.Rectificatif à un texte adopté (article 204 bis du règlement)
 7.Dépôt de documents
 8.Questions orales et déclarations écrites (dépôt)
 9.Déclarations écrites caduques
 10.Pétitions
 11.Ordre des travaux
 12.Interventions d'une minute sur des questions politiques importantes
 13.Travail intérimaire ***II (débat)
 14.Loi applicable en matière matrimoniale * - Modification du règlement concernant la compétence et instituant des règles relatives à la loi applicable en matière matrimoniale (débat)
 15.Évaluation de l'accord PNR Australie/UE - Union européenne et données PNR (débat)
 16.Programme Erasmus Mundus (2009-2013) ***I (débat)
 17.Protection des enfants lors de l’utilisation de l’internet et d’autres technologies de communication ***I (débat)
 18.Reconstitution des stocks de cabillaud * (débat)
 19.Gestion des flottes de pêche enregistrées dans les régions ultrapériphériques * (débat)
 20.Construire une Alliance mondiale contre le changement climatique entre l'Union européenne et les pays en développement pauvres et les plus vulnérables au changement climatique (brève présentation)
 21.Gouvernance et partenariat aux niveaux national et régional, et base pour des projets dans le domaine de la politique régionale (brève présentation)
 22.Mieux légiférer 2006, conformément à l'article 9 du Protocole sur l'application des principes de subsidiarité et de proportionnalité (brève présentation)
 23.Contrôle de l'application du droit communautaire (brève présentation)
 24.Stratégie en faveur de la future mise en oeuvre des aspects institutionnels des agences de régulation (brève présentation)
 25.Ordre du jour de la prochaine séance
 26.Levée de la séance
 LISTE DE PRÉSENCE
Procès-verbal (159 kb) Liste de présence (58 kb) 
 
Procès-verbal (145 kb) Liste de présence (23 kb) 
 
Procès-verbal (227 kb) Liste de présence (62 kb) 
Avis juridique - Politique de confidentialité