14. Heure des questions (questions au Conseil)

Compte rendu in extenso

Le Parlement examine une série de questions au Conseil (B6-0475/2008).

Question 1 (Claude Moraes): Avancées sur la question de la "carte bleue".

Jean-Pierre Jouyet (Président en exercice du Conseil) répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Claude Moraes et Reinhard Rack.

Question 2 (Liam Aylward): Incidences d'une approche fondée sur le risque sur les prix alimentaires et sur la résistance aux organismes nuisibles.

Jean-Pierre Jouyet répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Liam Aylward, Jim Allister et Mairead McGuinness.

Question 3 (Seán Ó Neachtain): Accès à des financements au titre des programmes européens de recherche et de développement technologique.

Jean-Pierre Jouyet répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Seán Ó Neachtain, Teresa Riera Madurell et Avril Doyle.

Question 4 (Brian Crowley): Aide d'urgence à la suite de catastrophes naturelles.

Jean-Pierre Jouyet répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Brian Crowley, Reinhard Rack et Jim Allister.

Question 5 (Eoin Ryan): Sécurité alimentaire dans le cadre d'un partenariat non équitable.

Jean-Pierre Jouyet répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Eoin Ryan, Avril Doyle et Manuel Medina Ortega.

La question 6 n'est pas appelée, son sujet ayant déjà fait l'objet d'une question au Conseil au cours de la période de session de septembre II (point 13 du PV du 23.09.2008).

Question 7 (Manuel Medina Ortega): Sécurité aérienne.

Jean-Pierre Jouyet répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Manuel Medina Ortega, Robert Evans et Avril Doyle.

Question 8 (Robert Evans): Passeports électroniques.

Jean-Pierre Jouyet répond à la question ainsi qu'à une question complémentaire de Robert Evans.

Question 9 (Marian Harkin): Bénévolat.

Jean-Pierre Jouyet répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Marian Harkin, Zita Pleštinská et Paul Rübig.

Question 10 (Avril Doyle): Politique de l'Union européenne concernant les produits génétiquement modifiés.

Question 11 (Mairead McGuinness): Discussions sur les aspects stratégiques des OGM.

Jean-Pierre Jouyet répond aux questions ainsi qu'aux questions complémentaires de Avril Doyle et Mairead McGuinness.

Question 12 (Jim Higgins): Situation au Zimbabwe.

Jean-Pierre Jouyet répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Jim Higgins et Colm Burke.

Les questions 13 à 17, 19 à 23, 25 à 28 et 30 à 39 recevront des réponses écrites (voir Annexe au Compte rendu in extenso).

L'heure des questions réservée au Conseil est close.