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RCV
VOTES
PV
TA
CRE
Procès-verbal
Jeudi 23 octobre 2008 - Strasbourg
1.
Ouverture de la séance
2.
Dépôt de documents
3.
Actes de piraterie en mer (proposition de résolution déposée)
4.
Activités du Médiateur européen (2007) (débat)
5.
Communications de la Présidence
6.
Heure des votes
6.1.
Projet de budget général de l'Union européenne - Exercice 2009 (vote)
6.2.
Projet de budget général 2009 (section III) (vote)
6.3.
Projet de budget général 2009 (sections I, II, IV, V, VI, VII, VIII, IX) (vote)
7.
Souhaits de bienvenue
8.
Heure des votes (suite)
8.1.
Redevances aéroportuaires ***II (vote)
8.2.
Accord CE/Bosnie-et-Herzégovine de stabilisation et d'association *** (vote)
8.3.
Actes de piraterie en mer (vote)
8.4.
Équivalence des normes comptables (vote)
8.5.
Sûreté de l'aviation et scanners corporels (vote)
8.6.
Accord CE/Bosnie-et-Herzégovine de stabilisation et d'association (vote)
8.7.
Commémoration de l'Holodomor, la grande famine en Ukraine (1932-1933) (vote)
8.8.
Activités du Médiateur européen (2007) (vote)
9.
Composition des délégations interparlementaires
10.
Explications de vote
11.
Corrections et intentions de vote
12.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
13.
Débat sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (débat)
13.1.
Venezuela
13.2.
République démocratique du Congo: affrontements dans les zones frontalières orientales
13.3.
Birmanie
14.
Heure des votes
14.1.
Venezuela (vote)
14.2.
République démocratique du Congo: affrontements dans les zones frontalières orientales (vote)
14.3.
Birmanie (vote)
15.
Composition des commissions et des délégations
16.
Décisions concernant certains documents
17.
Déclarations écrites inscrites au registre (article 116 du règlement)
18.
Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance
19.
Calendrier des prochaines séances
20.
Interruption de la session
LISTE DE PRÉSENCE
Procès-verbal
(188 kb)
Liste de présence
(56 kb)
Procès-verbal
(141 kb)
Liste de présence
(22 kb)
Résultats des votes
(1287 kb)
Résultat des votes par appel nominal
(1420 kb)
Procès-verbal
(213 kb)
Liste de présence
(63 kb)
Résultats des votes
(219 kb)
Résultat des votes par appel nominal
(437 kb)
Avis juridique
-
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