11. Questions orales et déclarations écrites (dépôt)

Les documents suivants ont été déposés par les députés:

1) questions orales (article 108 du règlement):

- (O-0085/2008) posée par Miroslav Ouzký, au nom de la commission ENVI, à la Commission: Réexamen de la recommandation 2001/331/CE prévoyant des critères minimaux applicables aux inspections environnementales dans les États membres (B6-0479/2008),

- (O-0104/2008) posée par Neil Parish, au nom de la commission AGRI, à la Commission: Situation apicole (B6-0480/2008),

- (O-0110/2008/rév.1) posée par Angelika Beer, au nom du groupe Verts/ALE, Ana Maria Gomes, au nom du groupe PSE, Annemie Neyts-Uyttebroeck et Elizabeth Lynne, au nom du groupe ALDE, Ģirts Valdis Kristovskis, au nom du groupe UEN, Tobias Pflüger et Gabriele Zimmer, au nom du groupe GUE/NGL, Stefano Zappalà, au nom du groupe PPE-DE, au Conseil: Nécessité de l'entrée en vigueur de la Convention sur les armes à sous-munitions avant fin 2008 (B6-0481/2008),

- (O-0111/2008) posée par Pierre Pribetich, au nom de la commission ITRE, au Conseil: Politique spatiale européenne: l'Europe et l'espace (B6-0482/2008),

- (O-0112/2008) posée par Pierre Pribetich, au nom de la commission ITRE, à la Commission: Politique spatiale européenne: l'Europe et l'espace (B6-0483/2008),

- (O-0113/2008) posée par Edit Herczog, au nom du groupe PSE, et Nicole Fontaine, au nom du groupe PPE-DE, au Conseil: Mesures visant à améliorer l'environnement des PME dans le "Small Business Act" pour l'Europe (B6-0485/2008).

2) déclarations écrites pour inscription au registre (article 116 du règlement):

- Eva-Britt Svensson sur la violence contre les femmes (0094/2008),

- Nicodim Bulzesc, Cristian Silviu Buşoi et Jules Maaten sur l'éducation à la santé (0095/2008),

- Dariusz Rosati et Elmar Brok sur la nécessité de renforcer les soutiens UE accordés aux gazoducs Nabucco (0096/2008),

- Daniel Strož et Jaromír Kohlíček sur la limitation de la présence militaire américaine en Europe (0097/2008),

- Angelika Beer, Ģirts Valdis Kristovskis, Frieda Brepoels, Annemie Neyts-Uyttebroeck et Ana Maria Gomes sur le désarmement nucléaire (0098/2008,

- Elizabeth Lynne, Satu Hassi, Roger Helmer et Christel Schaldemose sur le transport des chevaux destinés à l'abattage dans l'Union européenne (0099/2008),

- Maria Badia i Cutchet, Katerina Batzeli, Manolis Mavrommatis, Hannu Takkula et Mikel Irujo Amezaga sur la création d'une Journée européenne du sport (0100/2008).