5. Réexamen de la recommandation 2001/331/CE prévoyant des critères minimaux applicables aux inspections environnementales dans les États membres (débat)
Question orale (O-0085/2008) posée par Miroslav Ouzký, au nom de la commission ENVI, à la Commission: Réexamen de la recommandation 2001/331/CE prévoyant des critères minimaux applicables aux inspections environnementales dans les États membres (B6-0479/2008)
Miroslav Ouzký développe la question orale.
Siim Kallas (Vice-président de la Commission) répond à la question orale.
Interviennent Caroline Jackson, au nom du groupe PPE-DE, Genowefa Grabowska, au nom du groupe PSE, Johannes Blokland, au nom du groupe IND/DEM, Bogusław Sonik, Daciana Octavia Sârbu et Siim Kallas.
Proposition de résolution déposée, sur la base de l'article 108, paragraphe 5, du règlement, en conclusion du débat:
- Miroslav Ouzký et Caroline Jackson, au nom de la commission ENVI, sur le réexamen de la recommandation 2001/331/CE prévoyant des critères minimaux applicables aux inspections environnementales dans les États membres (B6-0580/2008)