5. Réexamen de la recommandation 2001/331/CE prévoyant des critères minimaux applicables aux inspections environnementales dans les États membres (débat)

Compte rendu in extenso

Question orale (O-0085/2008) posée par Miroslav Ouzký, au nom de la commission ENVI, à la Commission: Réexamen de la recommandation 2001/331/CE prévoyant des critères minimaux applicables aux inspections environnementales dans les États membres (B6-0479/2008)

Miroslav Ouzký développe la question orale.

Siim Kallas (Vice-président de la Commission) répond à la question orale.

Interviennent Caroline Jackson, au nom du groupe PPE-DE, Genowefa Grabowska, au nom du groupe PSE, Johannes Blokland, au nom du groupe IND/DEM, Bogusław Sonik, Daciana Octavia Sârbu et Siim Kallas.

Proposition de résolution déposée, sur la base de l'article 108, paragraphe 5, du règlement, en conclusion du débat:

- Miroslav Ouzký et Caroline Jackson, au nom de la commission ENVI, sur le réexamen de la recommandation 2001/331/CE prévoyant des critères minimaux applicables aux inspections environnementales dans les États membres (B6-0580/2008)

Le débat est clos.

Vote: point 6.16 du PV du 20.11.2008.

(La séance, suspendue à 11 h 55 dans l'attente de l'heure des votes, est reprise à 12 h 5)