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Cycle de vie en séance
Cycle relatif au document : O-0131/2008

Textes déposés :

O-0131/2008 (B6-0490/2008)

Débats :

PV 03/12/2008 - 21
CRE 03/12/2008 - 21

Votes :

Textes adoptés :


Procès-verbal
Mercredi 3 décembre 2008 - Bruxelles

21. Mise en œuvre de REACH (débat)
Compte rendu in extenso

Question orale (O-0131/2008) posée par Guido Sacconi, au nom du groupe PSE, Satu Hassi, au nom du groupe Verts/ALE, John Bowis, au nom du groupe PPE-DE, Chris Davies, au nom du groupe ALDE, Jens Holm, au nom du groupe GUE/NGL, Johannes Blokland, au nom du groupe IND/DEM, et Alessandro Foglietta, au nom du groupe UEN, à la Commission: Enregistrement préalable de substances bénéficiant d'un régime transitoire dans le cadre du règlement REACH (B6-0490/2008)

Guido Sacconi et John Bowis développent la question orale.

Günter Verheugen (Vice-président de la Commission) répond à la question orale.

Intervient Carl Schlyter, au nom du groupe Verts/ALE.

Intervient selon la procédure "catch the eye" Guido Sacconi.

Intervient Günter Verheugen.

Le débat est clos.

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