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 Texte intégral 
Procès-verbal
Lundi 15 décembre 2008 - Strasbourg

8. Questions orales et déclarations écrites (dépôt)

Les documents suivants ont été déposés par les députés:

1) questions orales (article 108 du règlement):

- (O-0116/2008) posée par Ingeborg Gräßle, au nom de la commission CONT, au Conseil: Modalités adoptées par le Conseil pour la révision du règlement sur l'OLAF (B6-0492/2008),

- (O-0120/2008) posée par Hannes Swoboda, Reino Paasilinna, Eluned Morgan et Atanas Paparizov, au nom du groupe PSE, Giles Chichester, Alejo Vidal-Quadras, Herbert Reul, Angelika Niebler, Gunnar Hökmark et Jerzy Buzek, au nom du groupe PPE-DE, au Conseil: Poursuite et conclusion, dans les délais impartis, du processus législatif sur le troisième paquet de l'énergie (B6-0493/2008),

- (O-0133/2008) posée par Gérard Deprez, au nom de la commission LIBE à la Commission: Évolution en 2008 de l'Espace européen de liberté, de sécurité et de justice (ELSJ) (B6-0494/2008).

2) déclarations écrites pour inscription au registre (article 116 du règlement):

- Bill Newton Dunn sur la modification de la directive Habitats (0104/2008),

- Andreas Mölzer sur la sécurité dans la construction et l'extension des réacteurs nucléaires (0105/2008).

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