11. Échange de quotas d’émission de gaz à effet de serre ***I (débat)

Compte rendu in extenso

Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2003/87/CE afin d'améliorer et d'étendre le système communautaire d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre [COM(2008)0016 - C6-0043/2008 - 2008/0013(COD)] - Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire. Rapporteur: Avril Doyle (A6-0406/2008)

Avril Doyle présente son rapport.

Interviennent Jean-Louis Borloo (Président en exercice du Conseil) et Stavros Dimas (membre de la Commission).

Interviennent Corien Wortmann-Kool (rapporteur pour avis de la commission INTA), Elisa Ferreira (rapporteur pour avis de la commission ECON), Lena Ek (rapporteur pour avis de la commission ITRE), John Bowis, au nom du groupe PPE-DE, et Linda McAvan, au nom du groupe PSE.

PRÉSIDENCE: Diana WALLIS
Vice-présidente

Interviennent Lena Ek, au nom du groupe ALDE, Caroline Lucas, au nom du groupe Verts/ALE, Salvatore Tatarella, au nom du groupe UEN, Jens Holm, au nom du groupe GUE/NGL, Johannes Blokland, au nom du groupe IND/DEM, Françoise Grossetête, María Sornosa Martínez, Patrick Louis, Pilar Ayuso, Atanas Paparizov, Urszula Krupa, Bogusław Sonik, Matthias Groote, Karl-Heinz Florenz, Anne Ferreira, Elisabetta Gardini, Caroline Jackson, Georg Jarzembowski, Richard Seeber, Eija-Riitta Korhola et Christofer Fjellner.

Interviennent selon la procédure "catch the eye" Jerzy Buzek, Silvia-Adriana Ţicău, Chris Davies et Bart Staes.

Intervient Avril Doyle.

Le débat est clos.

Vote: point 5.2 du PV du 17.12.2008.