Index 
 Précédent 
 Suivant 
 Texte intégral 
Procédure : 2006/0132(COD)
Cycle de vie en séance
Cycles relatifs aux documents :

Textes déposés :

A6-0443/2008

Débats :

PV 12/01/2009 - 14
CRE 12/01/2009 - 14

Votes :

PV 13/01/2009 - 6.10
Explications de votes
Explications de votes
Explications de votes

Textes adoptés :

P6_TA(2009)0010

Procès-verbal
Lundi 12 janvier 2009 - Strasbourg

14. Directive-cadre sur l'utilisation durable des pesticides ***II - Mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques ***II (débat)
CRE

Recommandation pour la 2ème lecture relative à la position commune du Conseil en vue de l'adoption de la directive du Parlement européen et du Conseil instaurant un cadre d'action communautaire pour parvenir à une utilisation des pesticides compatible avec le développement durable [06124/5/2008 - C6-0323/2008 - 2006/0132(COD)] - Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire. Rapporteur: Christa Klaß (A6-0443/2008)

Recommandation pour la 2ème lecture relative à la position commune du Conseil en vue de l'adoption du règlement du Parlement européen et du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques et abrogeant les directives 79/117/CEE et 91/414/CEE du Conseil [11119/8/2008 - C6-0326/2008 - 2006/0136(COD)] - Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire. Rapporteur: Hiltrud Breyer (A6-0444/2008)

Christa Klaß présente la recommandation pour la deuxième lecture.

Hiltrud Breyer présente la recommandation pour la deuxième lecture.

Interviennent Stavros Dimas (membre de la Commission) et Androulla Vassiliou (membre de la Commission).

Interviennent Erna Hennicot-Schoepges, au nom du groupe PPE-DE, Dan Jørgensen, au nom du groupe PSE, Anne Laperrouze, au nom du groupe ALDE, Liam Aylward, au nom du groupe UEN, Hiltrud Breyer, au nom du groupe Verts/ALE, Roberto Musacchio, au nom du groupe GUE/NGL, Johannes Blokland, au nom du groupe IND/DEM, Ashley Mote, non-inscrit, Marianne Thyssen, Anne Ferreira, Mojca Drčar Murko, Leopold Józef Rutowicz et Bart Staes.

PRÉSIDENCE: Mechtild ROTHE
Vice-présidente

Interviennent Mary Lou McDonald, Nils Lundgren, Françoise Grossetête, Thomas Wise, Dorette Corbey, Frédérique Ries, Zbigniew Krzysztof Kuźmiuk, Madeleine Jouye de Grandmaison, Kathy Sinnott, Fernand Le Rachinel, Anja Weisgerber, Daciana Octavia Sârbu, Holger Krahmer, Janusz Wojciechowski, Jim Allister, Richard Seeber, Bogdan Golik, Lambert van Nistelrooij, Csaba Sándor Tabajdi, Mairead McGuinness, Pilar Ayuso, Robert Sturdy, Alojz Peterle, Neil Parish et Avril Doyle.

Interviennent selon la procédure "catch the eye" Colm Burke, Zuzana Roithová, Gerard Batten, Péter Olajos, Reinhard Rack, Czesław Adam Siekierski et James Nicholson.

Intervient Stavros Dimas.

PRÉSIDENCE: Martine ROURE
Vice-présidente

Interviennent Androulla Vassiliou, Christa Klaß, Hiltrud Breyer, Mairead McGuinness et Hiltrud Breyer, cette dernière sur l' intervention de Mairead McGuinness.

Le débat est clos.

Vote: point 6.10 du PV du 13.01.2009 et point 6.11 du PV du 13.01.2009.

Avis juridique - Politique de confidentialité