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PVTACRE
Procès-verbal
Mercredi 14 janvier 2009 - Strasbourg
 1.Ouverture de la séance
 2.Dépôt de documents
 3.Présentation du programme de la présidence tchèque (débat)
 4.Heure des votes
  4.1.Éléments de sécurité et éléments biométriques intégrés dans les passeports et les documents de voyage ***I (vote)
  4.2.Marchés publics dans les domaines de la défense et de la sécurité ***I (vote)
  4.3.Substances et préparations dangereuses (dichlorométhane) ***I (vote)
  4.4.Autorisation de ratification de la convention sur le travail dans la pêche, 2007, de l'Organisation internationale du travail (convention n° 188) * (vote)
  4.5.Situation des droits fondamentaux dans l'Union européenne (2004-2008) (vote)
  4.6.Convention du travail maritime 2006 (procédures relatives au dialogue social) (vote)
  4.7.L'évolution du Conseil des droits de l'homme de l'ONU, et notamment compris le rôle de l'UE (vote)
  4.8.Accès du public aux documents du Parlement européen, du Conseil et de la Commission (vote)
 5.Explications de vote
 6.Corrections et intentions de vote
 7.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 8.Situation au Moyen-Orient/Gaza (débat)
 9.Fourniture de gaz à l'Ukraine et l'UE par la Russie (débat)
 10.Heure des questions (questions au Conseil)
 11.Composition des commissions et des délégations
 12.Situation dans la Corne de l'Afrique (débat)
 13.Stratégie de l'Union européenne à l'égard du Belarus (débat)
 14.Commémoration du 11 juillet comme journée de mémoire des victimes du massacre de Srebrenica (débat)
 15.Ordre du jour de la prochaine séance
 16.Levée de la séance
 Liste de présence
Procès-verbal (154 kb) Liste de présence (64 kb)    Votes par appel nominal (1573 kb) 
 
Procès-verbal (113 kb) Liste de présence (24 kb) Résultats des votes (410 kb) Votes par appel nominal (1189 kb) 
 
Procès-verbal (195 kb) Liste de présence (64 kb) Résultats des votes (304 kb) Votes par appel nominal (375 kb) 
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