Index 
 Précédent 
 Suivant 
 Texte intégral 
Procédure : 2008/0209(CNS)
Cycle de vie en séance
Cycle relatif au document : A6-0005/2009

Textes déposés :

A6-0005/2009

Débats :

Votes :

PV 03/02/2009 - 6.2
Explications de votes

Textes adoptés :

P6_TA(2009)0033

Procès-verbal
Mardi 3 février 2009 - Strasbourg

6.2. Renouvellement de l'accord CE/Russie de coopération scientifique et technologique * (article 131 du règlement) (vote)

Rapport sur la proposition de décision du Conseil concernant la conclusion d'un accord visant à renouveler l'accord de coopération dans le domaine de la science et de la technologie entre la Communauté européenne et le gouvernement de la Fédération de Russie [COM(2008)0728 - C6-0456/2008 - 2008/0209(CNS)] - Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie. Rapporteur: Angelika Niebler (A6-0005/2009)

(Majorité simple requise)

(Détail du vote: annexe "Résultats des votes", point 2)

PROJET DE RÉSOLUTION LÉGISLATIVE

Adopté par vote unique (P6_TA(2009)0033)

Avis juridique - Politique de confidentialité