PRÉSIDENCE: Diana WALLIS
Vice-présidente

13. Heure des questions (questions à la Commission)

Compte rendu in extenso

Le Parlement examine une série de questions à la Commission (B6-0006/2009).

Première partie

Question 33 (Armando França): Procédures d'adjudication de marchés publics de travaux, de marchés publics de fourniture et de marchés publics de services dans le domaine de la défense et de la sécurité.

Charlie McCreevy (membre de la Commission) répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Armando França et Mairead McGuinness.

Question 34 (David Martin): Relations commerciales UE-Israël.

Siim Kallas (Vice-président de la Commission) répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de David Martin, Jim Allister et Reinhard Rack.

Question 35 (Bogusław Sonik): Programme pour un internet plus sûr.

Siim Kallas répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Bogusław Sonik, Jörg Leichtfried et Paul Rübig.

Deuxième partie

Question 36 (Ingeborg Gräßle): Richard Boomer, conseiller spécial, et plateau du Heysel.

Siim Kallas répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Ingeborg Gräßle et Markus Pieper.

Question 37 (Liam Aylward): Contrefaçon des pièces et des billets libellés en euros.

Siim Kallas répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Liam Aylward, Manolis Mavrommatis et Gay Mitchell.

Question 38 (Gay Mitchell): Efficacité des dépenses au titre du budget de l'UE.

Siim Kallas répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Gay Mitchell, Justas Vincas Paleckis et Silvia-Adriana Ţicău.

Question 39 (Manuel Medina Ortega): Accords avec les pays de la Communauté andine.

Siim Kallas répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Manuel Medina Ortega et Reinhard Rack.

Question 40 (Avril Doyle): Suppression de l'Organisation des Mujahidines du peuple d'Iran de la liste des organisations terroristes de l'Union européenne.

Siim Kallas répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Avril Doyle et Andreas Mölzer.

Question 41 (Seán Ó Neachtain): Avenir des relations entre l'Union européenne et l'Islande.

Siim Kallas répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Seán Ó Neachtain, Andreas Mölzer et Avril Doyle.

Question 50 (Marian Harkin): Rapport démographique.

Vladimír Špidla (membre de la Commission) répond à la question ainsi qu'à une question complémentaire de Marian Harkin.

Question 52 (Brian Crowley): Pauvreté dans l'Union européenne.

Vladimír Špidla répond à la question ainsi qu'à une question complémentaire de Eoin Ryan (suppléant l'auteur).

Les questions qui, faute de temps, n'ont pas reçu de réponse recevront des réponses écrites (voir Annexe au Compte rendu in extenso).

L'heure des questions réservée à la Commission est close.