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Procès-verbal
Mercredi 4 février 2009 - Strasbourg

14. Heure des questions (questions au Conseil)
Compte rendu in extenso

Le Parlement examine une série de questions au Conseil (B6-0006/2009).

Question 1 (Marian Harkin): PME.

Alexandr Vondra (Président en exercice du Conseil) répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Olle Schmidt, auteur suppléant, Philip Bushill-Matthews et Silvia-Adriana Ţicău.

Question 2 (Manuel Medina Ortega): Fondements d'un nouvel accord commercial mondial.

Alexandr Vondra répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Manuel Medina Ortega, Syed Kamall et Gay Mitchell.

Question 3 (Silvia-Adriana Ţicău): Mesures d'amélioration de l'efficacité énergétique dans les bâtiments.

Alexandr Vondra répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Silvia-Adriana Ţicău, Zita Pleštinská et Colm Burke.

Question 4 (Colm Burke): Énergie, relations extérieures et économie sous la Présidence tchèque.

Alexandr Vondra répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Colm Burke, Justas Vincas Paleckis et Paul Rübig.

Question 5 (Avril Doyle): Lutte antitabac et arrêt du tabagisme.

Alexandr Vondra répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Avril Doyle et Mairead McGuinness.

Les questions qui, faute de temps, n'ont pas reçu de réponse recevront des réponses écrites (voir Annexe au Compte rendu in extenso).

L'heure des questions réservée au Conseil est close.

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