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Procès-verbal
Jeudi 5 février 2009 - Strasbourg
 1.Ouverture de la séance
 2.Dépôt de documents
 3.Mise sur le marché et utilisation des aliments pour animaux ***I (débat)
 4.Actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers * (débat)
 5.Heure des votes
  
5.1.Actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers * (article 131 du règlement) (vote)
  
5.2.Mise en oeuvre dans l'UE de la Directive 2003/9/CE sur les conditions d'accueil des demandeurs d'asile et refugiés: visites de la commission LIBE de 2005 à 2008 (article 131 du règlement) (vote)
  
5.3.Renforcement du rôle des PME européennes dans le commerce international (article 131 du règlement) (vote)
  
5.4.Les échanges commerciaux internationaux et l'internet (article 131 du règlement) (vote)
  
5.5.Mise sur le marché et utilisation des aliments pour animaux ***I (vote)
  
5.6.L'impact des accords de partenariat économique (APE) sur le développement (vote)
  
5.7.Kosovo (vote)
  
5.8.Les relations commerciales et économiques avec la Chine (vote)
 6.Explications de vote
 7.Corrections et intentions de vote
 8.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 9.Demande de levée d'immunité parlementaire
 10.Composition des commissions et des délégations
 11.Débat sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (débat)
  
11.1.Situation au Sri Lanka
  
11.2.Situation des réfugiés birmans en Thaïlande
  
11.3.Refus de l'extradition de Cesare Battisti par le Brésil
 12.Heure des votes
  
12.1.Situation au Sri Lanka (vote)
  
12.2.Situation des réfugiés birmans en Thaïlande (vote)
  
12.3.Refus de l'extradition de Cesare Battisti par le Brésil (vote)
 13.Corrections et intentions de vote
 14.Suites données aux positions et résolutions du Parlement
 15.Décisions concernant certains documents
 16.Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance
 17.Déclarations écrites inscrites au registre (article 116 du règlement)
 18.Calendrier des prochaines séances
 19.Interruption de la session
 LISTE DE PRÉSENCE
Procès-verbal (182 kb) Liste de présence (54 kb)    Résultat des votes par appel nominal (423 kb) 
 
Procès-verbal (139 kb) Liste de présence (22 kb) Résultats des votes (197 kb) Résultat des votes par appel nominal (388 kb) 
 
Procès-verbal (205 kb) Liste de présence (62 kb) Résultats des votes (314 kb) Résultat des votes par appel nominal (172 kb) 
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