Index 
 Précédent 
 Suivant 
 Texte intégral 
Procès-verbal
Jeudi 19 février 2009 - Bruxelles

5. Heure des votes
Compte rendu in extenso

Les résultats détaillés des votes (amendements, votes séparés, votes par division, ...) figurent dans l'annexe «Résultats des votes», jointe au procès-verbal.

Les résultats des votes par appel nominal, en annexe au procès-verbal, sont disponibles en version électronique seulement et peuvent être consultés sur Europarl.


5.1. Demande de consultation du Comité des régions: Plan d'action sur la mobilité urbaine (article 118 du règlement)

5.2. Révision du règlement concernant la procédure des pétitions (article 131 du règlement) (vote)

5.3. Cadre juridique communautaire applicable aux infrastructures européennes de recherche (ERI) * (article 131 du règlement) (vote)

5.4. Amendements à la convention sur la future coopération multilatérale dans les pêches de l’Atlantique du Nord Est * (article 131 du règlement) (vote)

5.5. Une place spéciale pour les enfants dans l'action extérieure de l'UE (article 131 du règlement) (vote)

5.6. Application de la directive 2002/14/CE établissant un cadre général relatif à l'information et la consultation des travailleurs dans la Communauté européenne (article 131 du règlement) (vote)

5.7. Économie sociale (article 131 du règlement) (vote)

5.8. Santé mentale (article 131 du règlement) (vote)

5.9. Suivi des plans d'action nationaux en matière d'efficacité énergétique: première évaluation (article 131 du règlement) (vote)

5.10. La recherche appliquée dans le domaine de la politique commune de la pêche (article 131 du règlement) (vote)

5.11. Carte professionnelle européenne pour les prestataires de services (article 131 du règlement) (vote)
Avis juridique - Politique de confidentialité