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Procédure : 2008/2240(INI)
Cycle de vie en séance
Cycles relatifs aux documents :

Textes déposés :

A6-0055/2009

Débats :

PV 10/03/2009 - 13
PV 10/03/2009 - 15
CRE 10/03/2009 - 13
CRE 10/03/2009 - 15

Votes :

PV 11/03/2009 - 5.19
Explications de votes
Explications de votes

Textes adoptés :

P6_TA(2009)0119

Procès-verbal
Mardi 10 mars 2009 - Strasbourg

15. Taxation des poids lourds pour l'utilisation de certaines infrastructures ***I - Écologisation des transports et internalisation des coûts externes (suite du débat)
CRE

Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 1999/62/CE relative à la taxation des poids lourds pour l'utilisation de certaines infrastructures [COM(2008)0436 - C6-0276/2008 - 2008/0147(COD)] - Commission des transports et du tourisme. Rapporteur: Saïd El Khadraoui (A6-0066/2009)

Rapport sur l'écologisation des transports et l'internalisation des coûts externes [2008/2240(INI)] - Commission des transports et du tourisme. Rapporteur: Georg Jarzembowski (A6-0055/2009)

Interviennent Silvia-Adriana Ţicău, au nom du groupe PSE, et Dirk Sterckx, au nom du groupe ALDE.

PRÉSIDENCE: Mario MAURO
Vice-président

Interviennent Roberts Zīle, au nom du groupe UEN, Eva Lichtenberger, au nom du groupe Verts/ALE, Erik Meijer, au nom du groupe GUE/NGL, Johannes Blokland, au nom du groupe IND/DEM, Reinhard Rack, Brian Simpson, Paolo Costa, Seán Ó Neachtain, Sepp Kusstatscher, Ulrich Stockmann, Jeanine Hennis-Plasschaert, Wiesław Stefan Kuc, Michael Cramer, Luís Queiró, Inés Ayala Sender, Fiona Hall, Philip Bradbourn, Jörg Leichtfried, Bilyana Ilieva Raeva, Marian-Jean Marinescu, Robert Evans, Christine De Veyrac, Bogusław Liberadzki, Luis de Grandes Pascual et Emanuel Jardim Fernandes.

Interviennent selon la procédure "catch the eye" Richard Seeber, Gilles Savary, Alexandru Nazare et Jörg Leichtfried.

Interviennent Antonio Tajani (Vice-président de la Commission), Saïd El Khadraoui et Georg Jarzembowski.

Le débat est clos.

Vote: point 5.13 du PV du 11.03.2009 et point 5.19 du PV du 11.03.2009.

(La séance, suspendue à 18 h 10 dans l'attente de l'heure des questions, est reprise à 18 h 30)

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