Demandes de vote par appel nominal IND/DEM: vote final
5. Règles et normes communes concernant les organismes habilités à effectuer l'inspection et la visite des navires ainsi que les activités pertinentes des administrations maritimes (refonte) ***III
Amendements de la commission compétente - votes séparés
13
commission
vs/VE
-
334, 339, 7
37
commission
vs/VE
+
341, 327, 9
40
commission
AN
+
358, 308, 17
55
commission
div
1
+
2
+
56
commission
vs
+
69
commission
vs
+
Article 2, point bb
82
Verts/ALE
AN
-
101, 431, 161
71-72 75
PPE-DE
AN
+
332, 321, 38
Article 2, après point be
83
Verts/ALE
-
84
Verts/ALE
-
85
Verts/ALE
AN
-
90, 434, 163
86
Verts/ALE
-
Article 2, après point bg
87
Verts/ALE
AN
-
91, 442, 161
Article 2, après point hb
88
Verts/ALE
AN
-
82, 443, 153
Article 7, § 5, partie introductive
70rev
PPE-DE
-
27
commission
-
Article 7a, § 1, sous-§1
73
PPE-DE, PSE
+
30
commission
↓
Article 7b, § 2
89
Verts/ALE
div/AN
1
-
237, 417, 29
2
-
94, 427, 151
3
-
82, 437, 160
4
-
84, 439, 157
74
PPE-DE
AN
-
313, 351, 35
33
commission
↓
Article 7h, § 2
90S
Verts/ALE
AN
-
74, 587, 23
Article 9, § 1a
76
IND/DEM
AN
+
431, 211, 23
91
Verts/ALE
AN
-
233, 422, 19
Article 11, § 2, après sous-§ 1a
92
Verts/ALE
AN
-
80, 456, 157
63
commission
div
1
+
2/VE
+
345, 289, 20
Considérant 5
3
commission
+
77
Verts/ALE
↓
Considérant 14
78
Verts/ALE
-
Considérant 15
79
Verts/ALE
-
Après cons 26
80
Verts/ALE
AN
-
225, 442, 12
Après cons 27
81
Verts/ALE
AN
-
230, 436, 18
vote: proposition modifiée
+
vote: résolution législative
AN
+
359, 256, 86
Demandes de vote par appel nominal Verts/ALE: ams 74, 80, 81, 82, 85, 87, 88, 89, 90, 91, 92 IND/DEM : ams 40, 76 et vote final PPE-DE: ams 71, 72, 74, 75 et vote final Demandes de vote séparé PPE-DE: ams 13, 37, 40 Verts/ALE: ams 56, 69 Demandes de vote par division PPE-DE am 63 1ère partie: "Le rapport s'accompagne... modes de transports " 2ème partie: "et d'une proposition... révision de la présente directive;" Verts/ALE am 89 1ère partie: L'ensemble du texte à l'exclusion des termes "aux dommages causés à la nature et au paysage," et "au coût des accidents dus au trafic autres que ceux couverts par les assurances" et "dépendance pétrolière " 2ème partie: " aux dommages causés à la nature et au paysage," 3ème partie: " au coût des accidents dus au trafic autres que ceux couverts par les assurances " 4ème partie: " dépendance pétrolière " am 55 1ère partie: L'ensemble du texte à l'exclusion des termes "routier" (troisième occurrence) et "routière" 2ème partie: ces termes
14. Accès du public aux documents du Parlement européen, du Conseil et de la Commission
vote: résolution (commission ITRE) (ensemble du texte)
AN
↓
Demandes de vote par appel nominal IND/DEM: vote final (résolution de la commission) Verts/ALE: ams 2, 3 et vote final (résolution de la commission) PPE-DE: am 2
19. Écologisation des transports et internalisation des coûts externes
Demandes de vote par appel nominal IND/DEM: vote final PSE: am 18, § 47 Verts/ALE: B6-0107/2009 - § 24, 28, 33, 49, 50 et ensemble de la résolution B6-0109/2009 - ams 1, 2, 3, 7, 9, 10 et ensemble de la résolution Demandes de vote par division PSE § 47 1ère partie: L'ensemble du texte à l'exclusion des termes "de la fiscalité sur les revenus du capital et" 2ème partie: ces termes Divers Le groupe PSE a proposé d'insérer le § 47 après le § 49.
Proposition de résolution B6-0134/2009 (commission ENVI)
§ 4
§
texte original
div
1
+
2
-
§ 7
1
Verts/ALE
+
Après § 7
2
Verts/ALE
+
Après § 12
3
Verts/ALE
+
Après § 15
4
Verts/ALE
-
§ 17
5
Verts/ALE
-
§ 20
6
Verts/ALE
-
§
texte original
vs
+
modifié oralement
Après cons A
7
GUE/NGL
VE
+
354, 305, 16
vote: résolution (ensemble du texte)
AN
+
610, 50, 25
Demandes de vote par appel nominal IND/DEM: vote final Verts/ALE: vote final Demandes de vote séparé Verts/ALE: § 20 Demandes de vote par division Verts/ALE § 4 1ère partie: L'ensemble du texte à l'exclusion des termes "souligne, dans le même temps, que les émissions ... absences de mesures spécifiques" 2ème partie: ces termes
22. Lignes directrices pour les politiques de l'emploi
Proposition de résolution B6-0133/2009 (commission EMPL)
Avant le § 1
2
PSE
+
§ 4
3
PSE
+
Avant le § 5
4
PSE
+
5
PSE
+
6
PSE
+
§ 5
7
PSE
R
§13
§
texte original
+
§ 18
8
PSE
+
Considérant F
1
PSE
+
modifié oralement
vote: résolution (ensemble du texte)
AN
+
548, 74, 31
Demandes de vote par appel nominal IND/DEM: vote final Divers Le groupe PSE a retiré son amendement 7. Philip Bushill-Matthews, au nom du groupe PPE-DE, a proposé l'ajout suivant à l'amendement 1: "conformément aux pratiques et coutumes nationales"
Le groupe PSE a retiré ses amendements 90, 91, 96, 97, 107, 109. Le groupe Verts/ALE a retiré ses amendements 34, 35, 36, 38, 60, 61, 65, 66, 76, 85. Le groupe ALDE a retiré ses amendements 16, 18, 19, 20, 21, 25, 26. Demandes de vote par appel nominal IND/DEM: vote final PSE: am 113 Verts/ALE: ams 6, 7, 11, 12, 18, 23, 24, 25, 26, 28, 39, 40, 42, 44, 45, 51, 57, 58, 59, 69, 70, 71, 72, 113, vote final Demandes de vote séparé Verts/ALE: § 20 Demandes de vote par division ALDE am 42 1ère partie: "considérant... février 2009" 2ème partie: "dont l'objectif principal ... réserves de pétrole " am 92 1ère partie: "prend note... en outre" 2ème partie: "attend ... que possible en Europe" am 104 1ère partie: "constate que... des lignes directrices générales" 2ème partie: "du pacte de stabilité et de croissance révisé ... l'Union européenne " am 112 1ère partie: L'ensemble du texte à l'exclusion des termes "en tenant compte ... l'architecture financière à venir" 2ème partie: ces termes PSE am 30 1ère partie: "salue ... dans le cadre du plan de relance" 2ème partie: "considère que ... des crédits plus abondants" am 31 1ère partie: "demande ... dettes nationales " 2ème partie: "et réservé ... partenariats public-privé" am 101 1ère partie: L'ensemble du texte à l'exclusion des termes "les indemnités de chômage et" 2ème partie: ces termes am 102 1ère partie: "souligne ... une stratégie coordonnée" 2ème partie: "aux fins de ... puissent être mis en oeuvre... des effets perceptibles" Verts/ALE § 84 1ère partie: "estime que ... met en garde contre ...des politiques perfectionnistes" 2ème partie: "souligne ... négociations commerciales ... à l'échelle mondiale" Verts/ALE, PSE am 27 1ère partie: premier tiret 2ème partie: quatrième tiret Divers Elisa Ferreira, au nom du groupe PSE, a proposé l'amendement oral suivant tendant à modifier l'amendement 93 comme suit: Au lieu de "dès que les conditions économiques le permettront " il faut lire "dès que possible"
24. Politique de cohésion: investir dans l'économie réelle