11. Questions orales et déclarations écrites (dépôt)
Les documents suivants ont été déposés par les députés:
1) questions orales (article 108 du règlement):
- (O-0014/2009) posée par Ona Juknevičienė, au nom du groupe ALDE, au Conseil: Accord commercial intérimaire avec le Turkménistan (B6-0017/2009);
- (O-0015/2009) posée par Ona Juknevičienė, au nom du groupe ALDE, à la Commission: Accord commercial intérimaire avec le Turkménistan (B6-0018/2009);
- (O-0024/2009) posée par Jan Marinus Wiersma et Erika Mann, au nom du groupe PSE, Daniel Caspary et Robert Sturdy, au nom du groupe PPE-DE, Cristiana Muscardini et Eugenijus Maldeikis, au nom du groupe UEN, au Conseil: Accord commercial provisoire entre l'UE et le Turkménistan (B6-0019/2009);
- (O-0025/2009) posée par Jan Marinus Wiersma et Erika Mann, au nom du groupe PSE, Daniel Caspary et Robert Sturdy, au nom du groupe PPE-DE, Cristiana Muscardini et Eugenijus Maldeikis, au nom du groupe UEN, à la Commission: Accord commercial provisoire entre l'UE et le Turkménistan (B6-0020/2009);
- (O-0031/2009) posée par Pervenche Berès, au nom de la commission ECON, au Conseil: Sommet du G 20 en avril (B6-0201/2009);
- (O-0032/2009) posée par Pervenche Berès, au nom de la commission ECON, à la Commission: Sommet du G 20 en avril (B6-0202/2009);
- (O-0033/2009) posée par Helmuth Markov et David Martin, au nom de la commission INTA, au Conseil: Accord de partenariat entre les États du Cariforum, d'une part, et la Communauté et ses États membres, d'autre part (B6-0203/2009);
- (O-0034/2009) posée par Helmuth Markov et David Martin, au nom de la commission INTA, à la Commission:Accord de partenariat entre les États du Cariforum, d'une part, et la Communauté et ses États membres, d'autre part (B6-0204/2009);
- (O-0035/2009) posée par Helmuth Markov et Christofer Fjellner, au nom de la commission INTA, au Conseil: Accord de partenariat économique d'étape entre la Communauté européenne et ses États membres, d'une part, et le Ghana, d'autre part (B6-0205/2009);
- (O-0036/2009) posée par Helmuth Markov et Christofer Fjellner, au nom de la commission INTA, à la Commission: Accord de partenariat économique d'étape entre la Communauté européenne et ses États membres, d'une part, et le Ghana, d'autre part (B6-0206/2009);
- (O-0037/2009) posée par Helmuth Markov et Glyn Ford, au nom de la commission INTA, au Conseil: Accord de partenariat économique (APE) intérimaire entre la Communauté européenne, d'une part, et les États du Pacifique, d'autre part (B6-0207/2009);
- (O-0038/2009) posée par Helmuth Markov et Glyn Ford, au nom de la commission INTA, à la Commission: Accord de partenariat économique (APE) intérimaire entre la Communauté européenne, d'une part, et les États du Pacifique, d'autre part (B6-0208/2009);
- (O-0039/2009) posée par Helmuth Markov et Robert Sturdy, au nom de la commission INTA, au Conseil: Accord de partenariat économique intérimaire entre la Communauté européenne et ses États membres, d'une part, et les États de l'APE CDAA, d'autre part (B6-0209/2009);
- (O-0040/2009) posée par Helmuth Markov et Robert Sturdy, au nom de la commission INTA, à la Commission: Accord de partenariat économique intérimaire entre la Communauté européenne et ses États membres, d'une part, et les États de l'APE CDAA, d'autre part (B6-0210/2009);
- (O-0041/2009) posée par Helmuth Markov et Daniel Caspary, au nom de la commission INTA, au Conseil: Accord intérimaire établissant un cadre pour un accord de partenariat économique entre les États d'Afrique de l'Est et du Sud (AES), d'une part, et la Communauté européenne et ses États membres, d'autre part (B6-0211/2009);
- (O-0042/2009) posée par Helmuth Markov et Daniel Caspary, au nom de la commission INTA, à la Commission: Accord intérimaire établissant un cadre pour un accord de partenariat économique entre les États d'Afrique de l'Est et du Sud (AES), d'une part, et la Communauté européenne et ses États membres, d'autre part (B6-0212/2009);
- (O-0043/2009) posée par Helmuth Markov, au nom de la commission INTA, au Conseil: Accord établissant un cadre pour un accord de partenariat économique entre la Communauté européenne et ses États membres, d'une part, et les États partenaires de la Communauté d'Afrique de l'Est, d'autre part (B6-0213/2009);
- (O-0044/2009) posée par Helmuth Markov, au nom de la commission INTA, à la Commission: Accord établissant un cadre pour un accord de partenariat économique entre la Communauté européenne et ses États membres, d'une part, et les États partenaires de la Communauté d'Afrique de l'Est, d'autre part (B6-0214/2009);
- (O-0045/2009) posée par Helmuth Markov et Kader Arif, au nom de la commission INTA, au Conseil: Accord de partenariat économique d'étape entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et l'Afrique centrale, d'autre part (B6-0215/2009);
- (O-0046/2009) posée par Helmuth Markov et Kader Arif, au nom de la commission INTA, à la Commission: Accord de partenariat économique d'étape entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et l'Afrique centrale, d'autre part (B6-0216/2009);
- (O-0047/2009) posée par Helmuth Markov et Erika Mann, au nom de la commission INTA, au Conseil: Accord de partenariat économique d'étape entre la Communauté européenne et ses États membres, d'une part, et la Côte d'Ivoire, d'autre part (B6-0217/2009);
- (O-0048/2009) posée par Helmuth Markov et Erika Mann, au nom de la commission INTA, à la Commission: Accord de partenariat économique d'étape entre la Communauté européenne et ses États membres, d'une part, et la Côte d'Ivoire, d'autre part (B6-0218/2009);
- (O-0051/2009) posée par Hanna Foltyn-Kubicka, au nom du groupe UEN, au Conseil: Conscience européenne et héros de la lutte contre le totalitarisme (B6-0219/2009);
- (O-0052/2009) posée par Hanna Foltyn-Kubicka, au nom du groupe UEN, à la Commission: Conscience européenne et héros de la lutte contre le totalitarisme (B6-0220/2009);
- (O-0139/2008/rév.1) posée par Jana Hybášková, au nom du groupe PPE-DE, au Conseil: Conscience européenne et totalitarisme (B6-0221/2009);
- (O-0140/2008/rév.1) posée par Jana Hybášková, au nom du groupe PPE-DE, à la Commission: Conscience européenne et totalitarisme (B6-0222/2009);
- (O-0049/2009) posée par Katerina Batzeli et Doris Pack, au nom de la commission CULT, à la Commission: Suivi de la déclaration des ministres des sports de l'Union européenne lors de leur réunion à Biarritz en novembre 2008 (B6-0223/2009);
- (O-0028/2009) posée par Johannes Blokland, au nom de la commission ENVI, à la Commission: Négociations se déroulant en mai 2009 sous l'égide de l'OMI concernant les conditions d'entrée en vigueur de la Convention pour un recyclage sûr et écologiquement rationnel des navires (B6-0224/2009);
- (O-0057/2009) posée par Marco Cappato, au nom du groupe ALDE, à la Commission: Interopérabilité entre chargeurs de téléphones portables (B6-0225/2009);
- (O-0064/2009) posée par Doris Pack, au nom du groupe PPE-DE, à la Commission: Rôle de la culture dans le développement des régions européennes (B6-0226/2009);
2) déclarations écrites pour inscription au registre (article 116 du règlement):
- André Brie, Paulo Casaca, Bill Newton Dunn et Nickolay Mladenov, sur l'amélioration de la situation des droits de l'homme des Kurdes iraniens (0035/2009);
- Victor Boştinaru et Daciana Octavia Sârbu, concernant la création d'un groupe de travail chargé d'élaborer et de mettre en oeuvre une stratégie pour le Danube (0036/2009);
- Monica Giuntini, Vincenzo Lavarra, Costas Botopoulos, Jamila Madeira et Jean-Paul Denanot, sur la proclamation d'une année européenne de l'oenotourisme (0037/2009);
- Dorette Corbey, John Bowis, Adamos Adamou, Carl Schlyter et Avril Doyle, sur la tuberculose (0038/2009);
- Philip Claeys, Koenraad Dillen et Frank Vanhecke, sur la proclamation d'une journée à la mémoire des victimes de la violence islamique (0039/2009);
- Daciana Octavia Sârbu, Corina Creţu et Ioan Mircea Paşcu, sur les mesures de cessation des actions xénophobes, racistes et de discrimination à l'encontre des Roumains vivant en Italie (0040/2009).