Index 
 Précédent 
 Suivant 
 Texte intégral 
Procédure : 2008/0128(COD)
Cycle de vie en séance
Cycles relatifs aux documents :

Textes déposés :

A6-0515/2008

Débats :

PV 24/03/2009 - 12
CRE 24/03/2009 - 12

Votes :

PV 25/03/2009 - 3.4
Explications de votes

Textes adoptés :

P6_TA(2009)0170

Procès-verbal
Mardi 24 mars 2009 - Strasbourg

12. Performances et viabilité du système aéronautique européen ***I - Aérodromes, gestion du trafic aérien et services de navigation aérienne ***I (débat)
CRE

Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant les règlements (CE) n° 549/2004, (CE) n° 550/2004, (CE) n° 551/2004 et (CE) n° 552/2004 afin d'accroître les performances et la viabilité du système aéronautique européen [COM(2008)0388 - C6-0250/2008 - 2008/0127(COD)] - Commission des transports et du tourisme. Rapporteur: Marian-Jean Marinescu (A6-0002/2009)

Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 216/2008 dans le domaine des aérodromes, de la gestion du trafic aérien et des services de navigation aérienne, et abrogeant la directive 2006/23/CE [COM(2008)0390 - C6-0251/2008 - 2008/0128(COD)] - Commission des transports et du tourisme. Rapporteur: Marian-Jean Marinescu (A6-0515/2008)

Marian-Jean Marinescu présente ses rapports.

Intervient Antonio Tajani (Vice-président de la Commission).

Interviennent Teresa Riera Madurell (rapporteur pour avis de la commission ITRE), Georg Jarzembowski, au nom du groupe PPE-DE, Ulrich Stockmann, au nom du groupe PSE, Nathalie Griesbeck, au nom du groupe ALDE, Roberts Zīle, au nom du groupe UEN, Eva Lichtenberger, au nom du groupe Verts/ALE, Michael Henry Nattrass, au nom du groupe IND/DEM, Luca Romagnoli, non-inscrit, Reinhard Rack, Jörg Leichtfried et Robert Evans.

Interviennent Antonio Tajani et Marian-Jean Marinescu.

Le débat est clos.

Vote: point 3.3 du PV du 25.03.2009 et point 3.4 du PV du 25.03.2009.

Avis juridique - Politique de confidentialité