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Cycle de vie en séance
Cycles relatifs aux documents :

Textes déposés :

RC-B6-0163/2009

Débats :

PV 01/04/2009 - 13
CRE 01/04/2009 - 13

Votes :

PV 02/04/2009 - 9.23
CRE 02/04/2009 - 9.23

Textes adoptés :


Procès-verbal
Mercredi 1 avril 2009 - Bruxelles

13. Ouverture de négociations internationales visant à parvenir à l'adoption d'un Traité international pour la protection de l'Arctique (débat)
Compte rendu in extenso

Déclarations du Conseil et de la Commission: Ouverture de négociations internationales visant à parvenir à l'adoption d'un Traité international pour la protection de l'Arctique

Alexandr Vondra (Président en exercice du Conseil) et Benita Ferrero-Waldner (membre de la Commission) font les déclarations.

Intervient Anders Wijkman, au nom du groupe PPE-DE.

PRÉSIDENCE: Luigi COCILOVO
Vice-président

Interviennent Véronique De Keyser, au nom du groupe PSE, Diana Wallis, au nom du groupe ALDE, Godfrey Bloom, au nom du groupe IND/DEM, Avril Doyle, Martí Grau i Segú et Laima Liucija Andrikienė.

Interviennent selon la procédure "catch the eye" Christian Rovsing, Charles Tannock, Johannes Lebech, Marie Anne Isler Béguin, Alojz Peterle et Paul Rübig.

Interviennent Alexandr Vondra et Benita Ferrero-Waldner.

Propositions de résolution déposées, sur la base de l'article 103, paragraphe 2, du règlement, en conclusion du débat:

- Véronique De Keyser, Jan Marinus Wiersma et Hannes Swoboda, au nom du groupe PSE, sur l'ouverture de négociations internationales visant l'adoption d'un traité international pour la protection de l'Arctique (B6-0163/2009),

- José Ignacio Salafranca Sánchez-Neyra, Laima Liucija Andrikienė, John Bowis, Tunne Kelam et Eija-Riitta Korhola, au nom du groupe PPE-DE, sur un traité international relatif à la protection de l'Arctique (B6-0172/2009),

- Tobias Pflüger, au nom du groupe GUE/NGL, sur un traité international relatif à la protection de l'Arctique (B6-0173/2009),

- Satu Hassi, au nom du groupe Verts/ALE, sur un traité international relatif à la protection de l'Arctique (B6-0174/2009),

- Diana Wallis, Bilyana Ilieva Raeva, Kyösti Virrankoski, Anne E. Jensen, Johannes Lebech, Olle Schmidt, Anneli Jäätteenmäki et Anne Laperrouze, au nom du groupe ALDE, sur le traité international pour la protection de l'Arctique (B6-0175/2009),

- Liam Aylward, Adam Bielan, Roberts Zīle et Ewa Tomaszewska, au nom du groupe UEN, sur un traité international relatif à la protection de l'Arctique (B6-0176/2009).

Le débat est clos.

Vote: point 9.23 du PV du 02.04.2009.

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