Précédent 
 Suivant 
Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Procès-verbal
Mercredi 1 avril 2009 - Bruxelles
 1.Reprise de la session
 2.Déclaration de la Présidence
 3.Souhaits de bienvenue
 4.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 5.Composition du Parlement
 6.Composition des commissions et des délégations
 7.Rectificatifs (article 204 bis du règlement)
 8.Déclarations écrites (dépôt)
 9.Dépôt de documents
 10.Calendrier des périodes de session de 2010
 11.Ordre des travaux
 12.Nouvel accord UE-Russie (débat)
 13.Ouverture de négociations internationales visant à parvenir à l'adoption d'un Traité international pour la protection de l'Arctique (débat)
 14.Égalité de traitement entre les personnes sans distinction de religion ou de convictions, de handicap, d'âge ou d'orientation sexuelle * (débat)
 15.FEDER, FSE et Fonds de cohésion: dispositions relatives à la gestion financière *** - Nouveaux types de coûts éligibles à une contribution du FSE ***I - Investissements en efficacité énergétique et énergies renouvelables liées au logement (modification du règlement (CE) n°1080/2006 sur le FEDER) ***I (débat)
 16.Interventions d'une minute sur des questions politiques importantes
 17.Naufrages de migrants près des côtes libyennes (débat)
 18.Code communautaire des visas ***I (débat)
 19.Évaluation des heures de conduite et des périodes de repos (débat)
 20.Fixation des limites de résidus des substances pharmacologiquement actives dans les aliments d’origine animale ***II (débat)
 21.Éducation des enfants des migrants (brève présentation)
 22.Application de la directive 2004/38/CE relative au droit des citoyens de l'Union et des membres de leurs familles de circuler et de séjourner librement sur le territoire des États membres (brève présentation)
 23.Préoccupations quant aux effets pour la santé des champs électromagnétiques (brève présentation)
 24.Problèmes et perspectives liés à la citoyenneté de l'Union (brève présentation)
 25.Ordre du jour de la prochaine séance
 26.Levée de la séance
 LISTE DE PRÉSENCE
Procès-verbal (141 kb) Liste de présence (58 kb) 
 
Procès-verbal (118 kb) Liste de présence (23 kb) 
 
Procès-verbal (198 kb) Liste de présence (63 kb) 
Avis juridique - Politique de confidentialité