6. Système de label écologique communautaire ***I - Participation volontaire des organisations à un système communautaire de management environnemental et d'audit (EMAS) ***I (débat)

CRE

Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant un système de label écologique communautaire [COM(2008)0401 - C6-0279/2008 - 2008/0152(COD)] - Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire. Rapporteur: Salvatore Tatarella (A6-0105/2009)

Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant la participation volontaire des organisations à un système communautaire de management environnemental et d'audit (EMAS) [COM(2008)0402 - C6-0278/2008 - 2008/0154(COD)] - Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire. Rapporteur: Linda McAvan (A6-0084/2009)

Salvatore Tatarella et Linda McAvan présentent leurs rapports.

Intervient Stavros Dimas (membre de la Commission).

Interviennent Nikolaos Vakalis (rapporteur pour avis de la commission ITRE), Anders Wijkman, au nom du groupe PPE-DE, Gyula Hegyi, au nom du groupe PSE, Johannes Lebech, au nom du groupe ALDE, Liam Aylward, au nom du groupe UEN, Satu Hassi, au nom du groupe Verts/ALE, Roberto Musacchio, au nom du groupe GUE/NGL, et Luca Romagnoli, non-inscrit.

Intervient Martin Bursík (Président en exercice du Conseil).

Interviennent Amalia Sartori, Richard Howitt, Mojca Drčar Murko, Roberta Angelilli, Eva-Britt Svensson, Roberto Fiore, Avril Doyle et Daciana Octavia Sârbu.

PRÉSIDENCE: Diana WALLIS
Vice-présidente

Interviennent Holger Krahmer, Antonio De Blasio, Justas Vincas Paleckis, Dorette Corbey et Martí Grau i Segú.

Interviennent selon la procédure "catch the eye" les députés Czesław Adam Siekierski, Reinhard Rack et Silvia-Adriana Ţicău.

Interviennent Martin Bursík, Stavros Dimas, Salvatore Tatarella et Linda McAvan.

Le débat est clos.

Vote: point 9.14 du PV du 02.04.2009 et point 9.15 du PV du 02.04.2009.

(La séance, suspendue à 10 h 35 dans l'attente de l'heure des votes, est reprise à 11 h 5)