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PVTACRE
Procès-verbal
Jeudi 2 avril 2009 - Bruxelles
 1.Ouverture de la séance
 2.Dépôt de documents
 3.Évaluation semestrielle du dialogue UE-Belarus (propositions de résolution déposées)
 4.Conscience européenne et totalitarisme (propositions de résolution déposées)
 5.Rôle de la culture dans le développement des régions européennes (propositions de résolution déposées)
 6.Système de label écologique communautaire ***I - Participation volontaire des organisations à un système communautaire de management environnemental et d'audit (EMAS) ***I (débat)
 7.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 8.Souhaits de bienvenue
 9.Heure des votes
  9.1.Information dans les domaines vétérinaire et zootechnique * (article 131 du règlement) (vote)
  9.2.Statistiques communautaires sur la société de l'information ***I (article 131 du règlement) (vote)
  9.3.Approbation de l'accord CE/Suisse relatif aux échanges de produits agricoles * (article 131 du règlement) (vote)
  9.4.Reconnaissance mutuelle des décisions relatives à des mesures de contrôle en tant que solution de substitution à la détention provisoire * (article 131 du règlement) (vote)
  9.5.Nouveaux types de coûts éligibles à une contribution du FSE ***I (article 131 du règlement) (vote)
  9.6.FEDER, FSE et Fonds de cohésion: dispositions relatives à la gestion financière *** (article 131 du règlement) (vote)
  9.7.Éducation des enfants des migrants (article 131 du règlement) (vote)
  9.8.Application de la directive 2004/38/CE relative au droit des citoyens de l'Union et des membres de leurs familles de circuler et de séjourner librement sur le territoire des États membres (article 131 du règlement) (vote)
  9.9.Problèmes et perspectives liés à la citoyenneté de l'Union (article 131 du règlement) (vote)
  9.10.Statistiques communautaires sur le commerce extérieur avec les pays tiers ***II (vote)
  9.11.Fixation des limites de résidus des substances pharmacologiquement actives dans les aliments d’origine animale ***II (vote)
  9.12.Investissements en efficacité énergétique et énergies renouvelables liées au logement (modification du règlement (CE) n°1080/2006 sur le FEDER)***I (vote)
  9.13.Code communautaire des visas ***I (vote)
  9.14.Système de label écologique communautaire ***I (vote)
  9.15.Participation volontaire des organisations à un système communautaire de management environnemental et d'audit (EMAS) ***I (vote)
  9.16.Égalité de traitement entre les personnes sans distinction de religion ou de convictions, de handicap, d'âge ou d'orientation sexuelle * (vote)
  9.17.Accord commercial intérimaire avec le Turkménistan (vote)
  9.18.Accord commercial intérimaire avec le Turkménistan * (vote)
  9.19.Évaluation semestrielle du dialogue UE-Belarus (vote)
  9.20.Conscience européenne et totalitarisme (vote)
  9.21.Rôle de la culture dans le développement des régions européennes (vote)
  9.22.Nouvel accord UE-Russie (vote)
  9.23.Ouverture de négociations internationales visant à parvenir à l'adoption d'un Traité international pour la protection de l'Arctique (vote)
  9.24.Préoccupations quant aux effets pour la santé des champs électromagnétiques (vote)
  9.25.Améliorer les écoles: un programme de coopération européenne (vote)
 10.Explications de vote
 11.Corrections et intentions de vote
 12.Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance
 13.Calendrier des prochaines séances
 14.Interruption de la session
 Liste de présence
Procès-verbal (194 kb) Liste de présence (60 kb)    Votes par appel nominal (3254 kb) 
 
Procès-verbal (145 kb) Liste de présence (23 kb) Résultats des votes (457 kb) Votes par appel nominal (2552 kb) 
 
Procès-verbal (209 kb) Liste de présence (63 kb) Résultats des votes (459 kb) Votes par appel nominal (730 kb) 
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