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Procédure : 2008/2277(DEC)
Cycle de vie en séance
Cycle relatif au document : A6-0150/2009

Textes déposés :

A6-0150/2009

Débats :

PV 22/04/2009 - 11
CRE 22/04/2009 - 11

Votes :

PV 23/04/2009 - 6.14
Explications de votes

Textes adoptés :

P6_TA(2009)0273

Procès-verbal
Mercredi 22 avril 2009 - Strasbourg

11. Décharge 2007: Conseil (débat)
Compte rendu in extenso

Rapport concernant la décharge sur l'exécution du budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2007 - Section II, Conseil [C6-0417/2008 – 2008/2277(DEC)] - Commission du contrôle budgétaire. Rapporteur: Søren Bo Søndergaard (A6-0150/2009)

Intervient Søren Bo Søndergaard, d'abord pour s'interroger sur l'absence du Conseil (M. le Président lui confirme que le Conseil a été invité à ce débat) et ensuite pour présenter son rapport.

Interviennent José Javier Pomés Ruiz, au nom du groupe PPE-DE, Costas Botopoulos, au nom du groupe PSE, Kyösti Virrankoski, au nom du groupe ALDE, Bart Staes, au nom du groupe Verts/ALE, Jens Holm, au nom du groupe GUE/NGL, Nils Lundgren, au nom du groupe IND/DEM, Hans-Peter Martin, non-inscrit, Herbert Bösch et Paulo Casaca.

Intervient selon la procédure "catch the eye" Karl von Wogau.

Interviennent Hans-Peter Martin pour un fait personnel suite à l'intervention de Karl von Wogau, et ce dernier pour lui répondre.

Intervient selon la procédure "catch the eye" Paul Rübig.

PRÉSIDENCE: Edward McMILLAN-SCOTT
Vice-président

Intervient Herbert Bösch (président de la commission CONT), qui revient sur la première intervention de Karl von Wogau.

Interviennent selon la procédure "catch the eye" Ingeborg Gräßle et Pierre Pribetich.

Intervient Søren Bo Søndergaard.

Le débat est clos.

Vote: point 6.14 du PV du 23.4.2009.

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