PRÉSIDENCE: Manuel António dos SANTOS
Vice-président

14. Heure des questions (questions à la Commission)

Compte rendu in extenso

Le Parlement examine une série de questions à la Commission (B6-0227/2009).

Question 28 (Sarah Ludford): Commerce électronique.

Charlie McCreevy (membre de la Commission) répond à la question ainsi qu'à une question complémentaire de Sarah Ludford.

Question 29 (Claude Moraes): Stratégie européenne de lutte contre la maladie d'Alzheimer.

Androulla Vassiliou (membre de la Commission) répond à la question ainsi qu'à une question complémentaire de Claude Moraes.

Question 30 (Rodi Kratsa-Tsagaropoulou): Menace de récession dans le sud-est de l'Europe et répercussions sur l'économie européenne.

Janez Potočnik (membre de la Commission) répond à la question ainsi qu'à une question complémentaire de Rodi Kratsa-Tsagaropoulou.

Question 31 (Gay Mitchell): Aide d'État aux États européens extracommunautaires.

Neelie Kroes (membre de la Commission) répond à la question ainsi qu'à une question complémentaire de Gay Mitchell.

Question 32 (Zbigniew Krzysztof Kuźmiuk): Situation de discrimination à l'égard des chantiers navals polonais compte tenu du récent accord de la Commission pour l'attribution d'une aide publique au secteur automobile.

Neelie Kroes répond à la question ainsi qu'à une question complémentaire de Zbigniew Krzysztof Kuźmiuk.

Question 33 (Giovanna Corda): Vente en ligne de parfums, vêtements et produits de marque.

Neelie Kroes répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Giovanna Corda et Paul Rübig.

Question 34 (Georgios Papastamkos): Subventions d'État en faveur des petites et moyennes entreprises.

Neelie Kroes répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Georgios Papastamkos, Paul Rübig et Marie Panayotopoulos-Cassiotou.

La question 35 recevra une réponse écrite.

Question 36 (Marie Panayotopoulos-Cassiotou): Recherche et métiers de la mer.

Janez Potočnik répond à la question ainsi qu'à une question complémentaire de Marie Panayotopoulos-Cassiotou.

Question 37 (Emmanouil Angelakas): Évaluation de la créativité, de l'innovation et du développement technologique dans les États membres.

Janez Potočnik répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Emmanouil Angelakas et Justas Vincas Paleckis.

Question 38 (Justas Vincas Paleckis): BONUS - Initiative 169.

Janez Potočnik répond à la question ainsi qu'à une question complémentaire de Justas Vincas Paleckis.

Les questions 39 et 40 recevront des réponses écrites.

Question 41 (Marian Harkin): Communication avec les citoyens.

Margot Wallström (Vice-présidente de la Commission) répond à la question ainsi qu'à une question complémentaire de Marian Harkin.

Question 42 (David Martin): Rôle et contribution de la Commission dans l'optique des prochaines élections européennes.

Margot Wallström répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de David Martin et Marian Harkin.

Les questions 43 à 54, 56 à 61 et 63 à 77 recevront des réponses écrites (voir Annexe au Compte rendu in extenso).

L'heure des questions réservée à la Commission est close.