Index 
 Précédent 
 Suivant 
 Texte intégral 
Procédure : 2009/0003(CNS)
Cycle de vie en séance
Cycle relatif au document : A6-0239/2009

Textes déposés :

A6-0239/2009

Débats :

PV 23/04/2009 - 4
CRE 23/04/2009 - 4

Votes :

PV 23/04/2009 - 8.13
Explications de votes

Textes adoptés :

P6_TA(2009)0287

Procès-verbal
Jeudi 23 avril 2009 - Strasbourg

8.13. Sécurité des patients * (vote)

Rapport sur la proposition de recommandation du Conseil relative à la sécurité des patients, y compris la prévention des infections associées aux soins et la lutte contre celles-ci [COM(2008)0837 - C6-0032/2009 - 2009/0003(CNS)] - Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire. Rapporteur: Amalia Sartori (A6-0239/2009)

(Majorité simple requise)

(Détail du vote: annexe "Résultats des votes", point 28)

PROPOSITION DE LA COMMISSION

Approuvé tel qu'amendé (P6_TA(2009)0287)

PROJET DE RÉSOLUTION LÉGISLATIVE

Adopté (P6_TA(2009)0287)

Avis juridique - Politique de confidentialité