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Procédure : 2008/0218(CNS)
Cycle de vie en séance
Cycle relatif au document : A6-0231/2009

Textes déposés :

A6-0231/2009

Débats :

PV 23/04/2009 - 5
CRE 23/04/2009 - 5

Votes :

PV 23/04/2009 - 8.14
Explications de votes
Explications de votes
Explications de votes

Textes adoptés :

P6_TA(2009)0288

Procès-verbal
Jeudi 23 avril 2009 - Strasbourg

8.14. Action européenne dans le domaine des maladies rares * (vote)

Rapport sur la proposition de recommandation du Conseil relative à une action européenne dans le domaine des maladies rares [COM(2008)0726 - C6-0455/2008 - 2008/0218(CNS)] - Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire. Rapporteur: Antonios Trakatellis (A6-0231/2009)

(Majorité simple requise)

(Détail du vote: annexe "Résultats des votes", point 29)

PROPOSITION DE LA COMMISSION

Approuvé tel qu'amendé (P6_TA(2009)0288)

PROJET DE RÉSOLUTION LÉGISLATIVE

Adopté (P6_TA(2009)0288)

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