PRÉSIDENCE: Diana WALLIS
Vice-présidente

19. Heure des questions (questions au Conseil)

Compte rendu in extenso

Le Parlement examine une série de questions au Conseil (B6-0227/2009).

La question 1 a été retirée.

Question 2 (Gay Mitchell): Rhétorique anti-Lisbonne.

Petr Nečas (Président en exercice du Conseil) répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Richard Corbett et Christopher Heaton-Harris.

Question 3 (Manuel Medina Ortega): Double imposition.

Petr Nečas répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Manuel Medina Ortega, Syed Kamall et Paul Rübig.

La question 4 a été retirée.

Question 5 (Marian Harkin): Viande de volaille.

Petr Nečas répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Marian Harkin et Avril Doyle.

Les questions 6 et 7 ont été retirés.

La question 8 est caduque, son auteur étant absent.

Question 9 (Marie Panayotopoulos-Cassiotou): Lutte contre la crise et petites et moyennes entreprises.

Petr Nečas répond à la question ainsi qu'à une question complémentaire de Marie Panayotopoulos-Cassiotou.

Question 10 (Avril Doyle): Issue du Conseil de Printemps sur le financement d'un accord global en matière de climat.

Petr Nečas répond à la question ainsi qu'à une question complémentaire de Avril Doyle.

Mme la Présidente fait un commentaire sur l'organisation de l'heure des questions.

Les questions 11 à 27 qui, faute de temps, n'ont pas reçu de réponse recevront des réponses écrites (voir Annexe au Compte rendu in extenso).

L'heure des questions réservée au Conseil est close.