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Procédure : 2008/2330(INI)
Cycle de vie en séance
Cycles relatifs aux documents :

Textes déposés :

A6-0241/2009

Débats :

PV 05/05/2009 - 10
CRE 05/05/2009 - 10

Votes :

PV 06/05/2009 - 6.12
CRE 06/05/2009 - 6.12
Explications de votes
Explications de votes

Textes adoptés :

P6_TA(2009)0370

Procès-verbal
Mardi 5 mai 2009 - Strasbourg

10. Préparation du Sommet de l'Emploi - Fonds européen d'ajustement à la mondialisation ***I - Agenda social renouvelé - Inclusion active des personnes exclues du marché du travail (débat)
Compte rendu in extenso

Déclarations du Conseil et de la Commission: Préparation du Sommet de l'Emploi

Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 1927/2006 portant création du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation [COM(2008)0867 - C6-0518/2008 - 2008/0267(COD)] - Commission de l'emploi et des affaires sociales. Rapporteur: Gabriele Stauner (A6-0242/2009)

Rapport sur l'agenda social renouvelé [2008/2330(INI)] - Commission de l'emploi et des affaires sociales. Rapporteur: José Albino Silva Peneda (A6-0241/2009)

Rapport sur l'inclusion active des personnes exclues du marché du travail [2008/2335(INI)] - Commission de l'emploi et des affaires sociales. Rapporteur: Jean Lambert (A6-0263/2009)

Alexandr Vondra (Président en exercice du Conseil) fait la déclaration.

PRÉSIDENCE: Marek SIWIEC
Vice-président

José Manuel Barroso (Président de la Commission) fait la déclaration.

Gabriele Stauner, José Albino Silva Peneda et Jean Lambert présentent leurs rapports.

Interviennent Anne Ferreira (rapporteur pour avis de la commission ENVI), Monica Giuntini (rapporteur pour avis de la commission REGI), Cornelis Visser (rapporteur pour avis de la commission CULT), Marie Panayotopoulos-Cassiotou (rapporteur pour avis de la commission FEMM), Othmar Karas, au nom du groupe PPE-DE, Jan Andersson, au nom du groupe PSE, Ona Juknevičienė, au nom du groupe ALDE, Brian Crowley, au nom du groupe UEN, Jean Lambert, au nom du groupe Verts/ALE, Gabriele Zimmer, au nom du groupe GUE/NGL, Derek Roland Clark, au nom du groupe IND/DEM, Carl Lang, non-inscrit, Elisabeth Morin et Jean Louis Cottigny.

PRÉSIDENCE: Luisa MORGANTINI
Vice-présidente

Interviennent Elizabeth Lynne, Ewa Tomaszewska, Sepp Kusstatscher, Roberto Musacchio, Kathy Sinnott, Juan Andrés Naranjo Escobar, Gabriela Creţu, Philip Bushill-Matthews, Proinsias De Rossa, Anja Weisgerber, Stephen Hughes, Oldřich Vlasák et Jan Cremers.

Interviennent selon la procédure "catch the eye" David Casa, Colm Burke, Katrin Saks et Theodor Dumitru Stolojan.

Interviennent Alexandr Vondra, Vladimír Špidla (membre de la Commission), Gabriele Stauner, José Albino Silva Peneda et Jean Lambert.

Le débat est clos.

Vote: point 6.7 du PV du 6.5.2009, point 6.12 du PV du 6.5.2009 et point 6.13 du PV du 6.5.2009.

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