(La séance, suspendue à 20 heures, est reprise à 21 heures.)

PRÉSIDENCE: Miguel Angel MARTÍNEZ MARTÍNEZ
Vice-président

15. Le rôle nouveau et les responsabilités nouvelles du Parlement en vertu du traité de Lisbonne - Incidence du traité de Lisbonne sur le développement de l'équilibre institutionnel de l'UE - Évolution des relations entre le Parlement européen et les parlements nationaux en vertu du traité de Lisbonne - Aspects financiers du traité de Lisbonne - Mise en œuvre de l'initiative citoyenne (débat)

Compte rendu in extenso

Rapport sur le rôle nouveau et les responsabilités nouvelles du Parlement en vertu du traité de Lisbonne [2008/2063(INI)] - Commission des affaires constitutionnelles. Rapporteur: Jo Leinen (A6-0145/2009)

Rapport sur l'incidence du traité de Lisbonne sur le développement de l'équilibre institutionnel de l'Union européenne [2008/2073(INI)] - Commission des affaires constitutionnelles. Rapporteur: Jean-Luc Dehaene (A6-0142/2009)

Rapport sur le développement des relations entre le Parlement européen et les parlements nationaux en vertu du traité de Lisbonne [2008/2120(INI)] - Commission des affaires constitutionnelles. Rapporteur: Elmar Brok (A6-0133/2009)

Rapport sur les aspects financiers du traité de Lisbonne [2008/2054(INI)] - Commission des budgets. Rapporteur: Catherine Guy-Quint (A6-0183/2009)

Rapport invitant la Commission à soumettre une proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant la mise en œuvre de l'initiative citoyenne [2008/2169(INI)] - Commission des affaires constitutionnelles. Rapporteur: Sylvia-Yvonne Kaufmann (A6-0043/2009)

Jo Leinen, Jean-Luc Dehaene, Elmar Brok, Catherine Guy-Quint et Sylvia-Yvonne Kaufmann présentent leurs rapports.

Intervient Margot Wallström (Vice-présidente de la Commission).

M. le Président annonce qu'il proposera au Président et au Bureau de publier, conjointement au texte du traité de Lisbonne, les cinq rapports qui font l'objet de la discussion commune ainsi que les interventions correspondantes des rapporteurs et de Margot Wallström.

Interviennent Michael Gahler (rapporteur pour avis de la commission AFET), Andrew Duff (rapporteur pour avis de la commission AFET), Thijs Berman (rapporteur pour avis de la commission DEVE), Danutė Budreikaitė (rapporteur pour avis de la commission DEVE), Georgios Papastamkos (rapporteur pour avis de la commission INTA), Evelyne Gebhardt (rapporteur pour avis de la commission IMCO), Oldřich Vlasák (rapporteur pour avis de la commission REGI), Johannes Voggenhuber (rapporteur pour avis de la commission LIBE), Carlos Carnero González (rapporteur pour avis de la commission PETI), Maria da Assunção Esteves, au nom du groupe PPE-DE, Jo Leinen, au nom du groupe PSE, Andrew Duff, au nom du groupe ALDE, Johannes Voggenhuber, au nom du groupe Verts/ALE, Tobias Pflüger, au nom du groupe GUE/NGL, Nils Lundgren, au nom du groupe IND/DEM, Roger Helmer, non-inscrit, Alain Lamassoure et Adrian Severin.

PRÉSIDENCE: Gérard ONESTA
Vice-président

Interviennent Andrzej Wielowieyski, Milan Horáček, Bastiaan Belder, Jana Bobošíková, Richard Corbett, Anne E. Jensen, Michael Henry Nattrass, Roberto Fiore, Paul Rübig, Libor Rouček, Kyösti Virrankoski, Elmar Brok, Proinsias De Rossa, Costas Botopoulos, Justas Vincas Paleckis et Avril Doyle.

Interviennent selon la procédure "catch the eye" Mairead McGuinness, Siiri Oviir, Zita Pleštinská, Daniel Hannan, Paul Rübig, Richard Corbett, Bernard Wojciechowski, Ewa Tomaszewska et Syed Kamall.

Interviennent Margot Wallström, Jo Leinen, Jean-Luc Dehaene et Catherine Guy-Quint.

Le débat est clos.

Vote: point 9.2 du PV du 7.5.2009, point 9.16 du PV du 7.5.2009, point 9.17 du PV du 7.5.2009, point 9.3 du PV du 7.5.2009 et point 9.18 du PV du 7.5.2009.