Procès-verbal - Aspects financiers du traité de Lisbonne (article 131 du règlement) (vote)

Cycle de vie en séance

Cycle relatif au document : A6-0183/2009
Textes déposés : A6-0183/2009		Débats : PV 06/05/2009 - 15 CRE 06/05/2009 - 15		Votes : PV 07/05/2009 - 9.3 CRE 07/05/2009 - 9.3 Explications de votes		Textes adoptés : P6_TA(2009)0374

Procès-verbal
Jeudi 7 mai 2009 - Strasbourg

9.3. Aspects financiers du traité de Lisbonne (article 131 du règlement) (vote)

Rapport sur les aspects financiers du traité de Lisbonne [2008/2054(INI)] - Commission des budgets. Rapporteur: Catherine Guy-Quint (A6-0183/2009)

(Majorité simple requise)

(Détail du vote: annexe "Résultats des votes", point 3)

PROPOSITION DE RÉSOLUTION

Catherine Guy-Quint (rapporteur) fait une déclaration sur la base de l'article 131, paragraphe 4, du règlement.

Adopté par vote unique (P6_TA(2009)0374)