Précédent 
 Suivant 
Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Procès-verbal
Mardi 15 septembre 2009 - Strasbourg
 1.Ouverture de la séance
 2.Débat sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (annonce des propositions de résolution déposées)
 3.Présentation par le Conseil du projet de budget général - Exercice 2010
 4.Immigration, rôle de Frontex et coopération entre les Etats (débat)
 5.Heure des votes
  
5.1.Accord CE/Mongolie sur certains aspects des services aériens * (article 138 du règlement) (vote)
  
5.2.Accords CE/Chine relatifs aux transports maritimes * (article 138 du règlement) (vote)
  
5.3.Mobilisation du Fonds de solidarité de l’UE (article 138 du règlement) (vote)
  
5.4.Mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation (article 138 du règlement) (vote)
  
5.5.Projet de budget rectificatif n°6/2009 (article 138 du règlement) (vote)
  
5.6.Projet de budget rectificatif n°7/2009 (article 138 du règlement) (vote)
  
5.7.Projet de budget rectificatif n°8/2009 (article 138 du règlement) (vote)
 6.Explications de vote
 7.Corrections et intentions de vote
 8.Allocution inaugurale du Président du Parlement européen
 9.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 10.Signature d'actes adoptés en codécision
 11.Déclaration du Président désigné de la Commission (débat)
 12.Heure des questions (questions à la Commission)
 13.Ordre du jour de la prochaine séance
 14.Levée de la séance
 LISTE DE PRÉSENCE
Procès-verbal (145 kb) Liste de présence (67 kb)    Résultat des votes par appel nominal (339 kb) 
 
Procès-verbal (113 kb) Liste de présence (25 kb) Résultats des votes (73 kb) Résultat des votes par appel nominal (339 kb) 
 
Procès-verbal (203 kb) Liste de présence (65 kb) Résultats des votes (133 kb) Résultat des votes par appel nominal (154 kb) 
Avis juridique - Politique de confidentialité