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Procès-verbal
Mercredi 16 septembre 2009 - Strasbourg

PRÉSIDENCE: Diana WALLIS
Vice-présidente

16. Heure des questions (questions au Conseil)
Compte rendu in extenso

Le Parlement examine une série de questions au Conseil (B7-0203/2009).

Question 1 (Marian Harkin): Bien-être animal.

Cecilia Malmström (Présidente en exercice du Conseil) répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Marian Harkin, Mairead McGuinness et Seán Kelly.

Question 2 (Claude Moraes): Trafic d'enfants dans l'UE.

Cecilia Malmström répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Anna Hedh (auteur suppléant) et Elizabeth Lynne.

Question 3 (Mairead McGuinness): Message à l'occasion de la réunion à haut niveau de la FAO.

Cecilia Malmström répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Mairead McGuinness et Marian Harkin.

Question 4 (Rodi Kratsa-Tsagaropoulou): Pacte de stabilité et de croissance.

Cecilia Malmström répond à la question ainsi qu'à une question complémentaire de Marietta Giannakou (auteur suppléant).

Question 5 (Seán Kelly): Mesures communautaires de lutte contre le chômage.

Cecilia Malmström répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Seán Kelly et Silvia-Adriana Ţicău.

Question 6 (Bernd Posselt): Informations sur la Tchétchénie.

Cecilia Malmström répond à la question ainsi qu'à une question complémentaire de Bernd Posselt.

Question 7 (Nikolaos Chountis): Autorisation accordée par le gouvernement turc pour la prospection d'hydrocarbures dans la zone économique exclusive (ZEE) d'États membres de l'Union européenne.

Cecilia Malmström répond à la question ainsi qu'à une question complémentaire de Nikolaos Chountis.

Question 8 (Liam Aylward): Politique de l'Union européenne en Birmanie.

Cecilia Malmström répond à la question ainsi qu'à une question complémentaire de Liam Aylward.

Question 9 (Brian Crowley): Rapprochement des relations entre l'Union européenne et les États-Unis.

Cecilia Malmström répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Brian Crowley et Justas Vincas Paleckis.

Les questions qui, faute de temps, n'ont pas reçu de réponse recevront des réponses écrites (voir Annexe au Compte rendu in extenso).

L'heure des questions réservée au Conseil est close.

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