Index 
 Précédent 
 Suivant 
 Texte intégral 
Procédure : 2009/2679(RSP)
Cycle de vie en séance
Cycles relatifs aux documents :

Textes déposés :

RC-B7-0071/2009

Débats :

PV 17/09/2009 - 9.3
CRE 17/09/2009 - 9.3

Votes :

PV 17/09/2009 - 10.3

Textes adoptés :

P7_TA(2009)0024

Procès-verbal
Jeudi 17 septembre 2009 - Strasbourg

9.3. Syrie: le cas de Muhannad Al Hassani
Compte rendu in extenso

Propositions de résolution B7-0071/2009, B7-0072/2009, B7-0073/2009, B7-0074/2009, B7-0075/2009 et B7-0076/2009

Franziska Katharina Brantner, Véronique De Keyser, Renate Weber, Charles Tannock et Eija-Riitta Korhola présentent les propositions de résolution.

Interviennent Lidia Joanna Geringer de Oedenberg, au nom du groupe S-D, et Franz Obermayr, non-inscrit.

Intervient selon la procédure "catch the eye" Bernd Posselt.

Intervient Meglena Kuneva (membre de la Commission).

Le débat est clos.

Vote: point 10.3 du PV du 17.9.2009.

Avis juridique - Politique de confidentialité