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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Procès-verbal
Jeudi 8 octobre 2009 - Bruxelles
 1.Ouverture de la séance
 2.Dépôt de documents
 3.Sommet du G-20 à Pittsburgh (24 et 25 septembre 2009) (propositions de résolution déposées)
 4.Les conséquences de la crise économique et financière pour les pays en développement et pour la coopération au développement (propositions de résolution déposées)
 5.Liberté d'information en Italie (débat)
 6.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 7.Heure des votes
  
7.1.Mobilisation du Fonds de solidarité de l'UE: Italie, séisme des Abruzzes (article 138 du règlement) (vote)
  
7.2.Prévention et règlement des conflits de compétence dans le cadre des procédures pénales * (vote)
  
7.3.Nominations dans la commission spéciale sur la crise financière, économique et sociale (vote)
  
7.4.Sommet du G-20 à Pittsburgh (24 et 25 septembre 2009) (vote)
  
7.5.Les conséquences de la crise économique et financière pour les pays en développement et pour la coopération au développement (vote)
 8.Explications de vote
 9.Corrections et intentions de vote
 10.Composition des commissions et des délégations
 11.Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance
 12.Calendrier des prochaines séances
 13.Interruption de la session
 LISTE DE PRÉSENCE
Procès-verbal (111 kb) Liste de présence (60 kb)    Résultat des votes par appel nominal (309 kb) 
 
Procès-verbal (83 kb) Liste de présence (23 kb) Résultats des votes (172 kb) Résultat des votes par appel nominal (287 kb) 
 
Procès-verbal (172 kb) Liste de présence (64 kb) Résultats des votes (181 kb) Résultat des votes par appel nominal (145 kb) 
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