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Procès-verbal
Mercredi 21 octobre 2009 - Strasbourg

10. Heure des questions (questions au Conseil)
Compte rendu in extenso

Le Parlement examine une série de questions au Conseil (B7-0212/2009).

Question 1 (Bernd Posselt): Droits de l'homme à Cuba.

Cecilia Malmström (Présidente en exercice du Conseil) répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Bernd Posselt, Nikolaos Chountis et Krisztina Morvai.

Mme la Présidente rappelle les règles régissant le déroulement de l'heure des questions.

Question 2 (Marian Harkin): Maltraitance des personnes âgées.

Cecilia Malmström répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Marian Harkin, Silvia-Adriana Ţicău et Seán Kelly.

Question 3 (Olle Schmidt): Cas de Dawit Isaak, journaliste suédois emprisonné en Érythrée.

Cecilia Malmström répond à la question ainsi qu'à une question complémentaire de Olle Schmidt.

Question 4 (Anna Hedh): Stratégie de l'Union européenne visant à réduire les dommages liés à l'alcool.

Cecilia Malmström répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Anna Hedh, Justas Vincas Paleckis et Catherine Stihler.

Question 5 (Justas Vincas Paleckis): L'aspect environnemental des gazoducs.

Cecilia Malmström répond à la question ainsi qu'à une question complémentaire de Justas Vincas Paleckis.

Question 6 (Silvia-Adriana Ţicău): Suppression des obstacles à la libre circulation de la main-d'oeuvre entre les États membres.

Cecilia Malmström répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Silvia-Adriana Ţicău et Franz Obermayr.

Question 7 (Nikolaos Chountis): Harcèlement, par la Turquie, de moyens de transport aérien du service de contrôle des frontières extérieures de l'Union européenne (Frontex).

Cecilia Malmström répond à la question ainsi qu'à une question complémentaire de Nikolaos Chountis.

Intervient Krisztina Morvai.

La question 8 est caduque, son auteur étant absent.

Question 9 (Mairead McGuinness): Révision du règlement (CE) n° 1/2005.

Cecilia Malmström répond à la question ainsi qu'aux questions complémentaires de Mairead McGuinness et Seán Kelly.

La question 10 est caduque, son auteur étant absent.

Question 19 (Seán Kelly): Pour un portefeuille de la Commission consacré au sport.

Cecilia Malmström répond à la question.

Interviennent Seán Kelly et Mairead McGuinness.

Les questions qui, faute de temps, n'ont pas reçu de réponse recevront des réponses écrites (voir Annexe au Compte rendu in extenso).

L'heure des questions réservée au Conseil est close.

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