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Procédure : 2009/0150(CNS)
Cycle de vie en séance
Cycles relatifs aux documents :

Textes déposés :

A7-0059/2009

Débats :

PV 23/11/2009 - 20
CRE 23/11/2009 - 20

Votes :

PV 24/11/2009 - 4.11
Explications de votes

Textes adoptés :

P7_TA(2009)0072

Procès-verbal
Lundi 23 novembre 2009 - Strasbourg

20. Assistance macrofinancière à la Géorgie * - Assistance macrofinancière à l'Arménie *- Assistance macrofinancière à la Serbie * - Assistance macrofinancière à la Bosnie-et-Herzégovine *
Compte rendu in extenso

Rapport sur la proposition de décision du Conseil accordant une assistance macrofinancière à la Géorgie [COM(2009)0523 - C7-0269/2009 - 2009/0147(CNS)] - Commission du commerce international. Rapporteur: Vital Moreira (A7-0060/2009)

Rapport sur la proposition de décision du Conseil accordant une assistance macrofinancière à l'Arménie [COM(2009)0531 - C7-0268/2009 - 2009/0150(CNS)] - Commission du commerce international. Rapporteur: Vital Moreira (A7-0059/2009)

Rapport sur la proposition de décision du Conseil accordant une assistance macrofinancière à la Serbie [COM(2009)0513 - C7-0270/2009 - 2009/0145(CNS)] - Commission du commerce international. Rapporteur: Miloslav Ransdorf (A7-0061/2009)

Rapport sur la proposition de décision du Conseil accordant une assistance macrofinancière à la Bosnie-et-Herzégovine [COM(2009)0596 - C7-0278/2009 - 2009/0166(CNS)] - Commission du commerce international. Rapporteur: Iuliu Winkler (A7-0067/2009)

Vital Moreira, Miloslav Ransdorf et Csaba Sógor (suppléant l'auteur) présentent leurs rapports.

Intervient Siim Kallas (Vice-président de la Commission).

Interviennent George Sabin Cutaş, au nom du groupe S&D, Paweł Robert Kowal, au nom du groupe ECR, Tomasz Piotr Poręba, Siim Kallas, Vital Moreira, Miloslav Ransdorf et Csaba Sógor.

Le débat est clos.

Vote: point 4.10 du PV du 24.11.2009, point 4.12 du PV du 24.11.2009 et point 4.13 du PV du 24.11.2009.

(La séance, suspendue à 21 h 10, est reprise à 21 h 20.)

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