PRÉSIDENCE: Jerzy BUZEK
Président

21. Adaptation du règlement du Parlement au traité de Lisbonne (débat)

Compte rendu in extenso

Rapport sur l'adaptation du règlement du Parlement au traité de Lisbonne [2009/2062(REG)] - Commission des affaires constitutionnelles. Rapporteur: David Martin (A7-0043/2009)

David Martin présente son rapport.

Interviennent József Szájer, au nom du groupe PPE, Ramón Jáuregui Atondo, au nom du groupe S&D, Andrew Duff, au nom du groupe ALDE, Gerald Häfner, au nom du groupe Verts/ALE, Ashley Fox, au nom du groupe ECR, et Hans-Peter Martin, non-inscrit.

M. le Président fait savoir que la Conférence des présidents a décidé que, lors du vote du rapport David Martin mercredi prochain, seules les parties concernant le traité de Lisbonne seront mises aux voix. David Martin et Íñigo Méndez de Vigo interviennent sur ce sujet.

Interviennent Carlo Casini, Csaba Sándor Tabajdi, Diane Dodds, Elmar Brok, Roberto Gualtieri, Paulo Rangel, Mario Mauro, Íñigo Méndez de Vigo et David Martin.

Le débat est clos.

Vote: point 7.4 du PV du 25.11.2009.