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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Procès-verbal
Lundi 23 novembre 2009 - Strasbourg
 1.Reprise de la session
 2.Déclaration de la Présidence
 3.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 4.Immunité parlementaire
 5.Composition des commissions et des délégations
 6.Signature d'actes adoptés en codécision
 7.Communication de positions communes du Conseil
 8.Dépôt de documents
 9.Questions orales et déclarations écrites (dépôt)
 10.Pétitions
 11.Suites données aux positions et résolutions du Parlement
 12.Virements de crédits
 13.Ordre des travaux
 14.Interventions d'une minute sur des questions politiques importantes
 15.Ordre du jour
 16.Interventions d'une minute sur des questions politiques importantes (suite)
 17.Réseaux et services de communications électroniques ***III (débat)
 18.Règles relatives à la protection de la confidentialité des informations d'Europol * - Règles d'application régissant les relations d'Europol avec ses partenaires, notamment l'échange de données à caractère personnel et d'informations classifiées * - Liste des États et organisations tiers avec lesquels Europol conclut des accords * - Règles d'application relatives aux fichiers de travail à des fins d'analyse Europol * - Réseau européen de prévention de la criminalité (REPC) * - Accréditation des activités des laboratoires de police scientifique * (débat)
 19.Emploi de l'informatique dans le domaine des douanes * (débat)
 20.Assistance macrofinancière à la Géorgie * - Assistance macrofinancière à l'Arménie *- Assistance macrofinancière à la Serbie * - Assistance macrofinancière à la Bosnie-et-Herzégovine *
 21.Adaptation du règlement du Parlement au traité de Lisbonne (débat)
 22.Ordre du jour de la prochaine séance
 23.Levée de la séance
 LISTE DE PRÉSENCE
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