Précédent 
 Suivant 
Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Procès-verbal
Mercredi 16 décembre 2009 - Strasbourg
 1.Ouverture de la séance
 2.Mesures d'exécution (article 88 du règlement)
 3.Bilan de la présidence suédoise et conclusions du dernier Conseil européen (débat)
 4.Heure des votes
  
4.1.Mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation : SE/Volvo - AT/Steiermark - NL/Heijmans (vote)
  
4.2.Projet de budget rectificatif n° 10/2009 de l'Union européenne pour l'exercice 2009, section III – Commission (vote)
  
4.3.Vérification des pouvoirs (vote)
  
4.4.Perspectives du programme de Doha pour le développement à la suite de la Septième Conférence ministérielle de l'OMC (vote)
  
4.5.Mesures restrictives affectant les droits des individus suite à l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne
 5.Explications de vote
 6.Corrections et intentions de vote
 7.Remise du prix Sakharov (Séance solennelle)
 8.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 9.Nouveau plan d'action de l'UE pour l'Afghanistan et le Pakistan (débat)
 10.Belarus (débat)
 11.Violence en République démocratique du Congo (débat)
 12.Heure des questions (questions au Conseil)
 13.Ordre du jour de la prochaine séance
 14.Levée de la séance
 LISTE DE PRÉSENCE
Procès-verbal (133 kb) Liste de présence (58 kb) Résultats des votes (39 kb) Résultat des votes par appel nominal (715 kb) 
 
Procès-verbal (104 kb) Liste de présence (23 kb) Résultats des votes (151 kb) Résultat des votes par appel nominal (631 kb) 
 
Procès-verbal (189 kb) Liste de présence (64 kb) Résultats des votes (173 kb) Résultat des votes par appel nominal (231 kb) 
Avis juridique - Politique de confidentialité