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Procès-verbal
Votes
Votes par appel nominal
Textes adoptés
Compte rendu in extenso
Procès-verbal
Jeudi 25 février 2010 - Bruxelles
1.
Ouverture de la séance
2.
Dépôt de documents
3.
Situation en Ukraine (propositions de résolution déposées)
4.
Livre vert sur la réforme de la politique commune de la pêche (débat)
5.
Sécurité ferroviaire, dont le système européen de signalisation (débat)
6.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
7.
Heure des votes
7.1.
Projets d’investissement relatifs à des infrastructures énergétiques dans la Communauté européenne * (vote)
7.2.
Situation en Ukraine (vote)
7.3.
Priorités du Parlement européen en vue du Conseil des droits de l'homme de l'ONU (Genève, du 1er au 26 mars 2010) (vote)
7.4.
Pékin + 15 - Plate-forme d'action de l'ONU pour l'égalité des genres (vote)
7.5.
État prévisionnel des recettes et des dépenses pour le budget rectificatif 1/2010 (Section I, Parlement européen) (vote)
7.6.
Livre vert sur la réforme de la politique commune de la pêche (vote)
8.
Position du Conseil en 1ère lecture
9.
Explications de vote
10.
Corrections et intentions de vote
11.
Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance
12.
Calendrier des prochaines séances
13.
Interruption de la session
LISTE DE PRÉSENCE
Annexe 1 - Transport de chevaux destinés à l'abattage dans l'Union européenne (déclaration écrite)
Procès-verbal
(150 kb)
Liste de présence
(55 kb)
Résultat des votes par appel nominal
(1728 kb)
Annexe 1
(8 kb)
Procès-verbal
(123 kb)
Liste de présence
(22 kb)
Résultats des votes
(374 kb)
Résultat des votes par appel nominal
(1352 kb)
Procès-verbal
(199 kb)
Liste de présence
(66 kb)
Résultats des votes
(473 kb)
Résultat des votes par appel nominal
(426 kb)
Avis juridique
-
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