Procès-verbal - Heure des votes

Choisissez la langue de votre document :

bg - български
es - español
cs - čeština
da - dansk
de - Deutsch
et - eesti keel
el - ελληνικά
en - English
fr - français
ga - Gaeilge
hr - hrvatski
it - italiano
lv - latviešu valoda
lt - lietuvių kalba
hu - magyar
mt - Malti
nl - Nederlands
pl - polski
pt - português
ro - română
sk - slovenčina
sl - slovenščina
fi - suomi
sv - svenska

Index

Texte intégral

PV-7-2010-05-06

iPlPv_Itm

Procès-verbal
Jeudi 6 mai 2010 - Bruxelles

7. Heure des votes

Les résultats détaillés des votes (amendements, votes séparés, votes par division, ...) figurent dans l'annexe «Résultats des votes», jointe au procès-verbal.

Les résultats des votes par appel nominal, en annexe au procès-verbal, sont disponibles en version électronique seulement et peuvent être consultés sur Europarl.

7.1. Décision de ne pas convoquer de Convention pour la révision des traités pour ce qui est des mesures transitoires concernant la composition du Parlement européen *** (vote)

Recommandation sur la proposition du Conseil de ne pas convoquer de Convention pour la révision des traités pour ce qui est des mesures transitoires concernant la composition du Parlement européen [17196/2009 - C7-0002/2010- 2009/0814(NLE)] - Commission des affaires constitutionnelles. Rapporteur: Íñigo Méndez de Vigo (A7-0116/2010)

(Majorité simple requise)
(Détail du vote: annexe "Résultats des votes", point 1)

PROPOSITION DE RÉSOLUTION

Adopté (P7_TA(2010)0147)

7.2. Révision des traités - Mesures transitoires concernant la composition du Parlement européen * (vote)

Rapport relatif au projet de protocole modifiant le protocole n° 36 sur les dispositions transitoires concernant la composition du Parlement européen pour le reste de la législature 2009-2014 : avis du Parlement européen (article 48, paragraphe 3 du traité UE) [17196/2009 - C7-0001/2010- 2009/0813(NLE)] - Commission des affaires constitutionnelles. Rapporteur: Íñigo Méndez de Vigo (A7-0115/2010)

(Majorité simple requise)
(Détail du vote: annexe "Résultats des votes", point 2)

PROPOSITION DE RÉSOLUTION

Adopté (P7_TA(2010)0148)

7.3. Kirghizstan (vote)

Le débat a eu lieu le 20 avril 2010 (point 10 du PV du 20.4.2010).

Les propositions de résolution ont été annoncées le 6 mai 2010 (point 3 du PV du 6.5.2010).

Propositions de résolution B7-0246/2010, B7-0250/2010, B7-0251/2010, B7-0255/2010, B7-0256/2010, B7-0257/2010 et B7-0258/2010

(Majorité simple requise)
(Détail du vote: annexe "Résultats des votes", point 3)

PROPOSITION DE RÉSOLUTION COMMUNE RC-B7-0246/2010

(remplaçant les B7-0246/2010, B7-0251/2010, B7-0255/2010, B7-0256/2010 et B7-0257/2010):

déposée par les députés suivants:

Elmar Brok, José Ignacio Salafranca Sánchez-Neyra, Filip Kaczmarek, Cristian Dan Preda, Ioannis Kasoulides et Paolo Bartolozzi, au nom du groupe PPE
Gilles Pargneaux, au nom du groupe S&D
Niccolò Rinaldi et Ramon Tremosa i Balcells, au nom du groupe ALDE
Bart Staes, Heidi Hautala et Nicole Kiil-Nielsen, au nom du groupe Verts/ALE
Jacek Olgierd Kurski, Zbigniew Ziobro, Tomasz Piotr Poręba et Ryszard Antoni Legutko, au nom du groupe ECR

Adopté (P7_TA(2010)0149)

(Les propositions de résolution B7-0250/2010 et B7-0258/2010 sont caduques.)

Interventions

-José Ignacio Salafranca Sánchez-Neyra, au nom du groupe PPE, a présenté un amendement oral au paragraphe 5, qui a été retenu;

- Paolo Bartolozzi, au nom du groupe PPE, a présenté un amendement oral après le paragraphe 13, qui a été retenu.

7.4. Voitures électriques (vote)

Proposition de résolution B7-0261/2010

(Majorité simple requise)
(Détail du vote: annexe "Résultats des votes", point 4)

PROPOSITION DE RÉSOLUTION

Adopté (P7_TA(2010)0150)

7.5. Règlement d'exemption par catégorie dans le secteur automobile (vote)

Proposition de résolution B7-0245/2010

(Majorité simple requise)
(Détail du vote: annexe "Résultats des votes", point 5)

PROPOSITION DE RÉSOLUTION

Adopté (P7_TA(2010)0151)

7.6. Communication de la Commission sur la lutte contre le cancer: un partenariat européen (vote)

Rapport sur la communication de la Commission intitulée "Lutte contre le cancer: un partenariat européen" [2009/2103(INI)] - Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire. Rapporteur: Alojz Peterle (A7-0121/2010)

(Majorité simple requise)
(Détail du vote: annexe "Résultats des votes", point 6)

PROPOSITION DE RÉSOLUTION

Adopté (P7_TA(2010)0152)

7.7. Mobilisation des technologies de l'information et des communications (TIC) visant à faciliter le passage à une économie à haut rendement énergétique et à faible taux d'émission de carbone (vote)

Rapport sur la mobilisation des technologies de l’information et des communications (TIC) visant à faciliter le passage à une économie à haut rendement énergétique et à faible taux d’émission de carbone [2009/2228(INI)] - Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie. Rapporteur: Patrizia Toia (A7-0120/2010)

(Majorité simple requise)
(Détail du vote: annexe "Résultats des votes", point 7)

PROPOSITION DE RÉSOLUTION

Adopté (P7_TA(2010)0153)

7.8. Livre blanc de la Commission: "Adaptation au changement climatique: vers un cadre d'action européen" (vote)

Rapport sur le Livre blanc de la Commission intitulé "Adaptation au changement climatique: vers un cadre d'action européen" [2009/2152(INI)] - Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire. Rapporteur: Vittorio Prodi (A7-0057/2010)

(Majorité simple requise)
(Détail du vote: annexe "Résultats des votes", point 8)

Vittorio Prodi fait une déclaration sur la base de l'article 138, paragraphe 4, du règlement.

PROPOSITION DE RÉSOLUTION

Adopté (P7_TA(2010)0154)

7.9. Protection des intérêts financiers des Communautés - lutte contre la fraude - rapport annuel 2008 (vote)

Rapport sur la protection des intérêts financiers des Communautés et la lutte contre la fraude – rapport annuel 2008 [2009/2167(INI)] - Commission du contrôle budgétaire. Rapporteur: Andrea Cozzolino (A7-0100/2010)

(Majorité simple requise)
(Détail du vote: annexe "Résultats des votes", point 9)

PROPOSITION DE RÉSOLUTION

Adopté (P7_TA(2010)0155)

7.10. Banque européenne d'investissement (BEI) - rapport annuel 2008 (vote)

Rapport sur le rapport annuel de la Banque européenne d'investissement pour 2008 [(2009/2166(INI)] - Commission du contrôle budgétaire. Rapporteur: Tamás Deutsch (A7-0062/2010)

(Majorité simple requise)
(Détail du vote: annexe "Résultats des votes", point 10)

PROPOSITION DE RÉSOLUTION

Adopté (P7_TA(2010)0156)

7.11. Massacres à Jos (Nigeria) en janvier et en mars (vote)

Propositions de résolution B7-0247/2010, B7-248/2010, B7-0249/2010, B7-0252/2010, B7-0253/2010, B7-0254/2010 et B7-0259/2010

(Majorité simple requise)
(Détail du vote: annexe "Résultats des votes", point 11)

PROPOSITION DE RÉSOLUTION COMMUNE RC-B7-0247/2010

(remplaçant les B7-0247/2010, B7-0248/2010, B7-0249/2010, B7-0252/2010 et B7-0253/2010):

déposée par les députés suivants:

Filip Kaczmarek, Gay Mitchell, Mario Mauro et Cristian Dan Preda, au nom du groupe PPE
Thijs Berman, Véronique De Keyser, Richard Howitt et Ana Gomes, au nom du groupe S&D
Charles Goerens, Ramon Tremosa i Balcells et Fiona Hall, au nom du groupe ALDE
Bart Staes, Nicole Kiil-Nielsen, Raül Romeva i Rueda, Barbara Lochbihler et Jean Lambert, au nom du groupe Verts/ALE
Peter van Dalen, au nom du groupe ECR

Adopté (P7_TA(2010)0157)

(Les propositions de résolution B7-0254/2010 et B7-0259/2010 sont caduques.)

Interventions

- Nicole Kiil-Nielsen, au nom du groupe Verts/ALE, a présenté un amendement oral après le paragraphe 5, qui a été retenu.

- Filip Kaczmarek, au nom du groupe PPE, a présenté un amendement oral au paragraphe 7, qui a été retenu.

Avis juridique - Politique de confidentialité