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PVTACRE
Procès-verbal
Jeudi 6 mai 2010 - Bruxelles
 1.Ouverture de la séance
 2.Kirghizstan (propositions de résolution déposées)
 3.Banque européenne d'investissement (BEI) - rapport annuel 2008 (débat)
 4.Massacres à Jos (Nigeria) en janvier et en mars (débat)
 5.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 6.Les efforts de l'Union européenne dans la lutte contre la corruption (déclaration écrite)
 7.Heure des votes
  7.1.Décision de ne pas convoquer de Convention pour la révision des traités pour ce qui est des mesures transitoires concernant la composition du Parlement européen *** (vote)
  7.2.Révision des traités - Mesures transitoires concernant la composition du Parlement européen * (vote)
  7.3.Kirghizstan (vote)
  7.4.Voitures électriques (vote)
  7.5.Règlement d'exemption par catégorie dans le secteur automobile (vote)
  7.6.Communication de la Commission sur la lutte contre le cancer: un partenariat européen (vote)
  7.7.Mobilisation des technologies de l'information et des communications (TIC) visant à faciliter le passage à une économie à haut rendement énergétique et à faible taux d'émission de carbone (vote)
  7.8.Livre blanc de la Commission: "Adaptation au changement climatique: vers un cadre d'action européen" (vote)
  7.9.Protection des intérêts financiers des Communautés - lutte contre la fraude - rapport annuel 2008 (vote)
  7.10.Banque européenne d'investissement (BEI) - rapport annuel 2008 (vote)
  7.11.Massacres à Jos (Nigeria) en janvier et en mars (vote)
 8.Explications de vote
 9.Souhaits de bienvenue
 10.Explications de vote (suite)
 11.Séance solennelle - États Unis
 12.Explications de vote (suite)
 13.Corrections et intentions de vote
 14.Dépôt de documents
 15.Mesures d'exécution (article 88 du règlement)
 16.Décisions concernant certains documents
 17.Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance
 18.Déclarations écrites inscrites au registre (article 123 du règlement)
 19.Calendrier des prochaines séances
 20.Interruption de la session
 Liste de présence
Procès-verbal (198 kb) Liste de présence (56 kb)    Votes par appel nominal (584 kb) 
 
Procès-verbal (145 kb) Liste de présence (23 kb) Résultats des votes (228 kb) Votes par appel nominal (507 kb) 
 
Procès-verbal (217 kb) Liste de présence (63 kb) Résultats des votes (228 kb) Votes par appel nominal (204 kb) 
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