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PVTACRE
Procès-verbal
Jeudi 20 mai 2010 - Strasbourg
 1.Ouverture de la séance
 2.Europe 2020 (propositions de résolution déposées)
 3.Union pour la Méditerranée (débat)
 4.Nécessité d'une stratégie européenne en faveur du Caucase du Sud (débat)
 5.Déclaration de la Présidence
 6.Ordre du jour
 7.Heure des votes
  7.1.Donner un marché unique aux consommateurs et aux citoyens (article 138 du règlement) (vote)
  7.2.Dialogue université-entreprise: un nouveau partenariat pour la modernisation des universités en Europe (article 138 du règlement) (vote)
  7.3.Concours financier communautaire concernant le démantèlement des réacteurs 1 à 4 de la centrale nucléaire de Kozloduy en Bulgarie - "Programme Kozloduy" * (vote)
  7.4.Mise en œuvre des synergies entre les crédits affectés à la recherche et à l'innovation du règlement (CE) n° 1080/2006 relatif au Fonds européen de développement régional et le septième programme-cadre de recherche et de développement (vote)
  7.5.Viabilité à long terme des finances publiques dans le contexte de la relance économique (vote)
  7.6.Contribution de la politique de cohésion à la réalisation des objectifs de Lisbonne et de la stratégie Europe 2020 (vote)
  7.7.Union pour la Méditerranée (vote)
  7.8.Nécessité d'une stratégie européenne en faveur du Caucase du Sud (vote)
 8.Explications de vote
 9.Corrections et intentions de vote
 10.Position du Conseil en 1ère lecture
 11.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 12.Débat sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (débat)
  12.1.Liberté de religion au Pakistan
  12.2.Situation en Thaïlande (débat)
  12.3.Birmanie
 13.Heure des votes
  13.1.Liberté de religion au Pakistan (vote)
  13.2.Situation en Thaïlande (vote)
  13.3.Birmanie (vote)
 14.Corrections et intentions de vote
 15.Décisions concernant certains documents
 16.Déclarations écrites inscrites au registre (article 123 du règlement)
 17.Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance
 18.Calendrier des prochaines séances
 19.Interruption de la session
 Liste de présence
Procès-verbal (188 kb) Liste de présence (56 kb)    Votes par appel nominal (1244 kb) 
 
Procès-verbal (136 kb) Liste de présence (23 kb) Résultats des votes (334 kb) Votes par appel nominal (935 kb) 
 
Procès-verbal (219 kb) Liste de présence (63 kb) Résultats des votes (375 kb) Votes par appel nominal (317 kb) 
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