Précédent 
 Suivant 
PVTACRE
Procès-verbal
Lundi 14 juin 2010 - Strasbourg
 1.Reprise de la session
 2.Déclarations de la Présidence
 3.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 4.Composition du Parlement
 5.Demande de défense d'immunité parlementaire
 6.Composition des commissions et des délégations
 7.Signature d'actes adoptés conformément à la procédure législative ordinaire
 8.Dépôt de documents
 9.Déclarations écrites caduques
 10.Transmission par le Conseil de textes d'accords
 11.Pétitions
 12.Questions orales et déclarations écrites (dépôt)
 13.Virements de crédits
 14.Suites données aux résolutions du Parlement
 15.Suites données aux positions et résolutions du Parlement
 16.Demande de levée d'immunité parlementaire (suites)
 17.Ordre des travaux
 18.Mandat relatif au trilogue sur le projet de budget 2011 (débat)
 19.Progrès en vue de la réalisation des objectifs du Millénaire pour le développement: évaluation à mi-parcours pour préparer la réunion de haut niveau de l’ONU prévue en septembre 2010 (débat)
 20.Réseau ferroviaire européen pour un fret compétitif ***II (débat)
 21.Élection d'un vice-président du Parlement européen
 22.Droits à l'interprétation et à la traduction dans le cadre des procédures pénales ***I (débat)
 23.Adoption par l’Estonie de l’euro au 1er janvier 2011 (débat)
 24.Interventions d'une minute sur des questions politiques importantes
 25.Marchés dérivés: des mesures pour l'avenir (brève présentation)
 26.L'internet des objets (brève présentation)
 27.La gouvernance de l'internet: les prochaines étapes (brève présentation)
 28.Ordre du jour de la prochaine séance
 29.Levée de la séance
 Liste de présence
Procès-verbal (157 kb) Liste de présence (54 kb) 
 
Procès-verbal (141 kb) Liste de présence (22 kb) 
 
Procès-verbal (217 kb) Liste de présence (62 kb) 
Avis juridique - Politique de confidentialité