Index 
Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Procès-verbal - Résultats des votes
PDF 557kWORD 719k
Mercredi 16 juin 2010 - Strasbourg
 Signification des abréviations et symboles

 1. Programme commun de recherche et de développement sur la mer Baltique (BONUS-169) ***I

 2. Structures de gestion des programmes européens de radionavigation par satellite ***I

 3. Programme européen d'observation de la Terre (GMES) (2011-2013) ***I

 4. Adhésion aux statuts de l'Agence internationale sur les énergies renouvelables (IRENA) ***

 5. Autorisation d'une coopération renforcée dans le domaine de la loi applicable au divorce et à la séparation de corps ***

 6. Adoption par l'Estonie de l'euro au 1er janvier 2011 *

 7. Projet de budget rectificatif 04/2010 : Section III - Commission (2009 Surplus)

 8. Décharge 2008 : budget général de l'UE, Conseil

 9. Droits à l'interprétation et à la traduction dans le cadre des procédures pénales ***I

 10. Aménagement du temps de travail des personnes exécutant des activités mobiles de transport routier ***I

 11. Information des consommateurs sur les denrées alimentaires ***I

 12. Préparation de la réunion du Conseil européen (17 juin 2010) - UE 2020

 13. Préparation de la réunion du Conseil européen (17 juin 2010) - Gouvernance économique

 14. Proposition de décision sur la constitution et sur la composition numérique d'une commission spéciale sur les défis politiques et les ressources budgétaires d'une Union européenne durable au delà de 2013

 15. Proposition de nomination à la délégation à la commission parlementaire Cariforum-CE
Avis juridique - Politique de confidentialité