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Procès-verbalVotesVotes par appel nominalTextes adoptésCompte rendu in extenso
Procès-verbal
Jeudi 17 juin 2010 - Strasbourg
 1.Ouverture de la séance
 2.Composition de la commission spéciale sur les défis politiques et les ressources budgétaires pour une Union européenne durable après 2013
 3.Interdiction de la chasse commerciale à la baleine (débat)
 4.Donner un élan à la stratégie pour le développement durable de l’aquaculture européenne (débat)
 5.Programme de documentation des captures de thon rouge (Thunnus thynnus) ***I (débat)
 6.Communication de la Présidence
 7.Heure des votes
  
7.1.Politiques de l'Union européenne en faveur des défenseurs des droits de l'homme (vote) (article 138 du règlement)
  
7.2.Offre au public de valeurs mobilières et harmonisation des obligations de transparence (modification des directives 2003/71/CE et 2004/109/CE) ***I (vote)
  
7.3.Programme de documentation des captures de thon rouge (Thunnus thynnus) ***I (vote)
  
7.4.Application à la Bulgarie et à la Roumanie des dispositions de l'acquis de Schengen relatives au système d'information Schengen * (vote)
  
7.5.Qualité des données statistiques dans l'Union et renforcement des pouvoirs d'audit par la Commission (Eurostat) (vote)
  
7.6.Aspects relatifs à l'égalité entre les femmes et les hommes dans le contexte de la récession économique et de la crise financière (vote)
  
7.7.Évaluation des résultats de la feuille de route pour l'égalité entre les femmes et les hommes 2006-2010 et recommandations pour l'avenir (vote)
  
7.8.Propositions de nomination à la commission spéciale sur les défis politiques et les ressources budgétaires pour une Union européenne durable après 2013 (vote)
  
7.9.Sport, plus particulièrement les agents des joueurs (vote)
  
7.10.Conclusions du sommet UE-Russie (31 mai-1er juin) (vote)
  
7.11.Opération militaire israélienne contre la flotille humanitaire et blocus de Gaza (vote)
  
7.12.Commerce des biens utilisés à des fins de torture (vote)
  
7.13.Situation dans la péninsule coréenne (vote)
  
7.14.Bosnie-et-Herzégovine (vote)
  
7.15.Accord aérien UE-USA (vote)
  
7.16.Mise en œuvre des directives du premier paquet ferroviaire (vote)
  
7.17.Inondations dans les pays d'Europe centrale, en particulier la Pologne, la République tchèque, la Slovaquie et la Hongrie (vote)
  
7.18.Formation des magistrats (vote)
  
7.19.Donner un élan à la stratégie pour le développement durable de l’aquaculture européenne (vote)
 8.Explications de vote
 9.Corrections et intentions de vote
 10.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 11.Débat sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (débat)
  
11.1.République démocratique du Congo: le cas de Floribert Chebeya Bahizire
  
11.2.Népal
  
11.3.Exécutions en Libye
 12.Heure des votes
  
12.1.République démocratique du Congo: le cas de Floribert Chebeya Bahizire (vote)
  
12.2.Népal (vote)
  
12.3.Exécutions en Libye (vote)
 13.Corrections et intentions de vote
 14.Composition du Parlement
 15.Décisions concernant certains documents
 16.Position du Conseil en 1ère lecture
 17.Déclarations écrites inscrites au registre (article 123 du règlement)
 18.Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance
 19.Calendrier des prochaines séances
 20.Interruption de la session
 LISTE DE PRÉSENCE
 Annexe 1
Procès-verbal (240 kb) Liste de présence (56 kb) Résultats des votes (177 kb) Résultat des votes par appel nominal (1830 kb) Annexe 1 (3 kb) 
 
Procès-verbal (174 kb) Liste de présence (23 kb) Résultats des votes (558 kb) Résultat des votes par appel nominal (1400 kb)    
 
Procès-verbal (248 kb) Liste de présence (63 kb) Résultats des votes (523 kb) Résultat des votes par appel nominal (432 kb)    
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