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Procédure : 2008/0263(COD)
Cycle de vie en séance
Cycle relatif au document : A7-0211/2010

Textes déposés :

A7-0211/2010

Débats :

PV 05/07/2010 - 16
CRE 05/07/2010 - 16

Votes :

PV 06/07/2010 - 6.11
Explications de votes

Textes adoptés :

P7_TA(2010)0258

Procès-verbal
Lundi 5 juillet 2010 - Strasbourg

16. Systèmes de transport intelligents dans le domaine du transport routier et interfaces avec d'autres modes de transport ***II (débat)
Compte rendu in extenso

Recommandation pour la deuxième lecture relative à la position du Conseil en vue de l'adoption de la directive du Parlement européen et du Conseil établissant le cadre pour le déploiement de systèmes de transport intelligents dans le domaine du transport routier et d'interfaces avec d'autres modes de transport [06103/4/2010 - C7-0119/2010 - 2008/0263(COD)] - Commission des transports et du tourisme. Rapporteur: Anne E. Jensen (A7-0211/2010)

Anne E. Jensen présente la recommandation pour la deuxième lecture.

Intervient Siim Kallas (Vice-président de la Commission).

Interviennent Dieter-Lebrecht Koch, au nom du groupe PPE, Silvia-Adriana Ţicău, au nom du groupe S&D, Gesine Meissner, au nom du groupe ALDE, Frieda Brepoels, au nom du groupe Verts/ALE, Anna Rosbach, au nom du groupe EFD, Georgios Koumoutsakos, Inés Ayala Sender, Oreste Rossi et Ádám Kósa.

Interviennent selon la procédure "catch the eye" Marian-Jean Marinescu, Seán Kelly, Antonio Cancian, Franz Obermayr et Licia Ronzulli.

Interviennent Siim Kallas et Anne E. Jensen.

Le débat est clos.

Vote: point 6.11 du PV du 6.7.2010.

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